Archives des catégories : La mairie

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er juin 2016   L’an deux mil seize, le premier juin à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er juin 2016→

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2016 L’an deux mil seize, le vingt et un avril à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance 21 Avril 2016→

Cahouzat N° 61  (Cliquez dessus)

La mairie a décidé de proposer aux riverains concernés par le raccordement au réseau d’assainissement collectif de signer une convention. Celle-ci est nécessaire au subventionnement des branchements individuels par l’Agence de l’Eau*. Afin de vous présenter les détails de l’opération Continuer la lecture Assainissement collectif : réunion publique du 19 mai 2016→

Mise en conformité des branchements d’assainissement collectif : contexte réglementaire, quelques extraits conformément au code de la Santé Publique : Article L1331-1 : « Le raccordement des immeubles aux réseaux publics de collecte disposés pour recevoir les eaux usées domestiques et établis Continuer la lecture Textes réglementaires concernant le raccordement au réseau d’assainissement→

Semaine 21 Semaine 22 Semaine 23 Semaine 24 L M M J V S D L M M J V S D L M M J V S D L M M J V S D 23 24 25 26 Continuer la lecture Travaux en mai-juin→

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 mars 2016 L’an deux mil seize, le vingt cinq mars à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 mars 2016→