COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 mai 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt trois mai à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur RICHARDOT Vincent, maire.

Etaient présents : RICHARDOT Vincent, BEDNAR Gérard, FERNANDES Brigitte, PARAGEAUD Didier, VERCAUTEREN Fabrice, HOUOT Marie-Laure, RIPPERT Sylvain, DECOCK Marie-France, AMET Jacques.

 Absents excusés : LHERMITTE André (procuration à madame Marie-France DECOCK), BOUGON Gilles (procuration à monsieur Sylvain RIPPERT).

Secrétaire de séance : BEDNAR Gérard.

LANCEMENT DES APPELS D’OFFRES TRAVAUX ASSAINISSEMENT (objet n° 20/2014) :

Le maire explique à l’assemblée le projet assainissement. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de réaliser le lancement des consultations des entreprises afin de réaliser les travaux de :

–       création d’un réseau d’eaux usées

–       création d’un filtre planté de roseaux

 ENQUETES PUBLIQUES :

– syndicat Ourcq Amont : le maire informe l’assemblée qu’une enquête publique concernant le programme pluriannuel de restauration des cours d’eau du bassin versant du ru d’Allan valant plan de gestion a lieu du 27 mai au 26 juin 2014. Un dossier d’enquête publique est à la disposition des habitants aux heures habituelles d’ouverture des mairies de LA FERTE-MILON et de PRIEZ.

– éoliennes COURCHAMPS/PRIEZ : le maire informe l’assemblée qu’une enquête publique sur la demande d’autorisation d’exploiter la centrale éolienne de l’Osière sur le territoire des communes de PRIEZ et COURCHAMPS a lieu du 04 juin au 05 juillet 2014.  Un dossier d’enquête publique est à la disposition des habitants aux heures habituelles d’ouverture des mairies de COURCHAMPS et de PRIEZ.

COMMISSIONS DES IMPOTS :

Le conseil municipal propose une liste de candidats pour la commission communale des impôts. Le service des impôts de LAON désignera les délégués parmi cette liste.

 TERRAIN DE TENNIS :

Le maire présente différents devis concernant la réfection du terrain de tennis. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, par 10 voix pour et 1 voix contre, le devis de l’entreprise DL Marquage de FEUCHEROLLES (78) d’un montant de  3 910.00 € H.T soit 4 692.00 € TTC.

Certains conseillers signalent qu’un filet a été acheté il y a plusieurs années et qu’il n’est peut-être pas nécessaire d’en racheter un autre.

Le conseil municipal souhaite que les travaux soient réalisés rapidement.

QUESTIONS DIVERSES :

– délégué au tri : monsieur Gérard BEDNAR est nommé délégué au tri auprès de la Communauté de Communes de l’Ourcq et du Clignon.