COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21avril 2017
PV REUNION AVRIL 2017 (cliquez)
PV REUNION AVRIL 2017 (cliquez)
L’an deux mil dix sept, le dix janvier à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur RICHARDOT Vincent, maire. Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 février 2017
Le Cahouzat N°62 CLIQUEZ ICI
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance 9 septembre 2016 L’an deux mil seize, le neuf septembre à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 septembre 2016
Encore une petite heure de classe afin de sensibiliser les écoliers sur les différentes énergies renouvelables avec une projection de photos et vidéos. Réponses aux nombreuses questions des élèves par un ingénieur de la société qui à installé les éoliennes. Continuer la lecture Visite du parc éolien avec les classes de Chézy et Monnes
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er juin 2016 L’an deux mil seize, le premier juin à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1er juin 2016
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2016 L’an deux mil seize, le vingt et un avril à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en nombre prescrit par la loi dans le lieu Continuer la lecture COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance 21 Avril 2016
Cahouzat N° 61 (Cliquez dessus)
La mairie a décidé de proposer aux riverains concernés par le raccordement au réseau d’assainissement collectif de signer une convention. Celle-ci est nécessaire au subventionnement des branchements individuels par l’Agence de l’Eau*. Afin de vous présenter les détails de l’opération Continuer la lecture Assainissement collectif : réunion publique du 19 mai 2016
Mise en conformité des branchements d’assainissement collectif : contexte réglementaire, quelques extraits conformément au code de la Santé Publique : Article L1331-1 : « Le raccordement des immeubles aux réseaux publics de collecte disposés pour recevoir les eaux usées domestiques et établis Continuer la lecture Textes réglementaires concernant le raccordement au réseau d’assainissement