COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2011
Présents : Vincent RICHARDOT maire, Gilles BOUGON – André LHERMITTE adjoints – Marie-France DECOCK – Cédric THIROUIN – Maryvonne BARBIER – Gérard BEDNAR – Thierry HALLU – Louis MAILLEZ, conseillers municipaux.
Excusés : Véronique FOLLINA (pouvoir à Thierry HALLU)
Absent excusé :Fabien VAN BELLEGHEM
Secrétaire : Gérard BEDNAR
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures et donne lecture du compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2011, puis les membres du conseil signent le registre des délibérations.
FORÊT COMMUNALE
Sur proposition du maire, le conseil municipal par 10 voix autorise l’ONF, sous la responsabilité d’élus membres de la commission des bois, à procéder :
- au martelage des parcelles 1, 7, 8, 9, 10 coupes de régénération ou d’amélioration,
- à la mise en vente publique des parcelles 7, 8p, 9,10 (résineux) 8p et 1 (feuillus).
Le conseil municipal désigne le maire pour fixer en concertation avec l’ONF les prix de retrait. En cas d’invendus, le maire et l’ONF proposeront une nouvelle vente.
Le Conseil municipal demande à l’ONF de modifier le plan de gestion de la parcelle 6 actuellement en « préparation» à classer en «régénération».
SUPPRESSION D’EMPLOI – CRÉATION D’EMPLOI
Mme Collard, secrétaire de mairie, fera valoir ses droits à la retraite courant 2012. Monsieur le maire souhaite qu’elle assure avant son départ le tri et le classement de tous les documents accumulés depuis des dizaines d’années dans les armoires de la mairie et de transmettre aux archives départementales de Laon les dossiers dont nous n’avons pas besoin régulièrement. À cet effet et conformément à la loi, Monsieur le maire propose au conseil municipal de supprimer l’emploi de secrétaire à 21 heures à compter du 1er décembre 2011 et de recréer l’emploi à 28 heures pour une durée de 2 mois. Le conseil municipal par 10 voix accepte cette proposition.
INDEMNITÉS DE CONSEIL DU TRÉSORIER 2011
Le conseil municipal par 10 voix, décide de donner une indemnité de conseil de 219,14 € net à Monsieur JOLY, Trésorier de la commune
ASSAINISSEMENT (acquisition d’un terrain)
L’achat d’un terrain est nécessaire pour la réalisation de la future station d’épuration (2 bassins de plantation de roseaux) ainsi que l’épandage. Le terrain cadastré ZD6 d’une superficie d’un peu plus d’1 hectare répond aux différents critères recensés par la commission assainissement (nature du sol, dénivelé, situation). Après quelques propositions et contre-propositions un accord est trouvé à 9 000 euros. Le conseil municipal par 10 voix accepte d ‘acquérir ce terrain à ce prix.
DÉLÉGUÉ AU TRI SÉLECTIF
Une « erreur » a été commise par la société de chasse : des déchets d’animaux ont été déposés dans les poubelles communales. La CCOC, la fédération de chasse et la gendarmerie ont été avisées. Suite à cet incident et à sa gestion, Monsieur Lhermitte ne souhaite plus s’occuper du suivi du tri sélectif. Monsieur le maire fait appel à candidature. Sans réponse il se propose lui-même. Le conseil municipal se prononce : 6 voix pour et 4 abstentions.
Embauche d’un nouvel agent communal : une personne est proposée par Pôle Emploi pour assurer 20 heures hebdomadaires (contrat aidé de 6 mois – renouvelable une fois – pris en charge 70% par l’état). Le conseil municipal accepte de retenir cette candidature par 9 voix pour et 1 abstention.
Noël des enfants : Monsieur le maire propose d’augmenter la somme allouée à l’achat des jouets pour les moins de 10 ans qui passerait de 16 à 18 euros – celle pour les plus de 10 ans resterait à 25 euros.
Cette dépense est à budget constant puisque cette année, les enfants de plus de 10 ans sont moins nombreux. Le conseil municipal approuve par 10 voix cette proposition.
QUESTIONS DIVERSES
- Abattage et élagage d’arbres au presbytère et place de l’église : 2 devis sont étudiés en Mairie : de 1194 euros pour l’entreprise EURL JF Compagny et 667,67 euros pour l’entreprise Home Jardins. C’est le devis d’Home Jardins qui est retenu.
- Lors de la brocante des Archers à Chézy, la vente du mobilier du gîte a rapporté 708 euros pour la commune.
- Au programme de Noël des enfants le 17 décembre à 14h au foyer de Dammard : spectacle de marionnettes suivi d’un atelier maquillage – puis à Chézy distribution des jouets et goûter.
- Cimetière : la demande formulée pour la création d’un colombarium au cimetière, sera étudiée et si besoins inscrite au budget 2012.
- Bâtiment communal : suite au(x) vol(s) de matériel, les accès vont être sécurisés.
- Madame Barbier informe le conseil municipal que l’opération brioche a rapporté 581 euros.
La séance à laquelle participaient sept habitants se termine à 23 heures.