CONSEIL MUNICIPAL DU 14 septembre 2012

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14  SEPTEMBRE 2012

Présents : Vincent RICHARDOT maire, André LHERMITTE, Gérard BEDNAR adjoints – Marie-France DECOCK – Maryvonne BARBIER – Thierry HALLU – Louis MAILLEZ, conseillers municipaux.

Absents excusés:  Gilles BOUGON – Véronique FOLLINA (pouvoir à Louis MAILLEZ)

Absents :  Cedric THIROUIN – Fabien VAN BELLEGHEM

Secrétaire : Gérard BEDNAR

Présentation au conseil municipal de Madame NOEL qui remplace Madame COLLARD au secrétariat. Elle sera présente en mairie 18 heures par semaine. Les horaires des permanences sont inchangés le lundi de 9 à 11 h le jeudi de 17 à 19 h. et le samedi de 11 à 12 h.

Monsieur le maire ouvre la séance à 20 heures et donne lecture du compte-rendu du conseil municipal du 8 et du 22 juin 2012 , puis les membres du conseil signent le registre des délibérations.

VENTE DE LOT DE BOIS

La vente des 320 m3 de bois de la parcelle 1 aura lieu le 16 octobre. Ce lot comprend des chênes, des bouleaux, des châtaigniers et des frênes. Pour initier les enfants  de l’école à l’écologie, la commission des bois avec l’ONF prévoit une plantation de quelques petits chênes. Par ailleurs, les nouvelles normes imposent aux affouagistes l’utilisation d’une huile écologique dans leur tronçonneuse – des contrôles pourront être effectués par l’ONF.

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCOC

Suite à la proposition du schéma départemental de coopération intercommunale d’intégrer la commune de Rozet-Saint-Albin au sein de la CCOC, le conseil municipal accepte par 8 voix la modification du périmètre de la CCOC.

TRAVAUX ANCIEN PRESBYTÈRE

Reste à faire : le ravalement côté tennis, régler le problème des gouttières du bâtiment d’à côté des garages et changer 3 fenêtres de la sacristie.

Le conseil municipal accepte le coût supplémentaire pour la couverture du garage d’un montant de 2 000 euros, le maire est chargé de se renseigner sur le recyclage des matériaux.

QUESTIONS DIVERSES

–       Location « du gîte-école » :  il sera loué à l’institutrice de Chézy, pour la somme de 600 euros par mois chauffage compris, à partir du 16 octobre.

–       Travaux de voirie réalisés : les travaux réalisés ont couté 24179,30 €. Ils sont subventionnés à hauteur de 57%

–       Éoliennes : la demande de permis de construire déposée en 2007 a été refusée par le préfet. Après recours auprès du tribunal la société CITA-WIND développeur du projet éolien, sur Chézy, Brumetz, St Gengoulph, a obtenu gain de cause et le permis a été accepté. Il est malgré tout nécessaire de  réactualiser les promesses de bail pour l’implantation des constructions auprès des propriétaires des terrains, le délai de 5 ans étant dépassé. C’est seulement après avoir obtenu ces accords que le matériel pourra être commandé. Les travaux pourraient débuter d’ici 12 à 18 mois.

–       Employé communal : le contrat de Ludovic PHEZ se termine le 27 septembre et ne peut être prolongé.

–       Assainissement : un courrier est envoyé à M. DAUDIGNY, président du conseil général, à M. RIGAUD, président de la communauté de commune et à M. KRABAL, député pour demander des engagements  et accélérer le déblocage des subventions départementales pour la réalisation des travaux.

–       Boulangerie : une enquête sera réalisée auprès des habitants pour savoir si un arrêt camion sur la place du village intéresserait suffisamment de personnes pour être mis en place. Le boulanger de Vendrest est intéressé.

–       USEDA : l’USEDA propose d’enlever toutes les lampes « à ballons fluorescents » et les remplacer par des lampes à « sodium haute pression », moins énergivores. Ce projet ayant un coût très élevé pour la commune et les lampes ayant été changées récemment, le conseil municipal refuse ce projet par 8 voix .(Notre commune compte actuellement 74 points lumineux 36 ballons fluorescents 38 sodiums haute pression).

–       Suivi médical : Convention d’adhésion au service prévention et santé au travail pour le personnel communal. Par 8 voix pour, le conseil municipal  accepte d’adhérer au service médecine professionnelle du centre de gestion et autorise le maire à signer la convention.

–       Droit de chasse sur les chemins communaux : La société de chasse demande l’autorisation de chasser sur les chemins communaux. Le conseil municipal souhaite bénéficier d’éléments  supplémentaires avant de se prononcer.

–       Comité des fêtes : Madame BARBIER, au nom du comité des fêtes dresse le bilan des dernières activités dont celle du 14 juillet. Elle déplore la baisse de participation des habitants et en particulier de la plupart des élus (il faut reconnaître que le temps n’était pas clément). Le comité des fêtes envisage de continuer d’organiser  une activité par mois. Par ailleurs, vu  le désintérêt des parents pour le spectacle de fin d’année destiné aux enfants, celui-ci n’aura pas lieu cette année. Souhaitons que l’organisation du choix et la distribution des cadeaux de Noël sera bien comme chaque année pris en charge par les parents.

–       Terrain de la bibliothèque : Monsieur DIB a sollicité de pouvoir utiliser une partie du terrain en friche situé derrière la bibliothèque. Le conseil municipal accepte cette demande en contrepartie de l’entretien du terrain.

La séance, à laquelle assistaient quatre habitants, se termine à 23 heures.