Compte rendu du Conseil municipal du 26 juillet 2007<\/p>\n
De 18h30 \u00e0 19h30<\/p>\n
Mme. Brigitte QUENDEZ absente excus\u00e9e.<\/p>\n
Un conseil municipal exceptionnel s\u2019est r\u00e9uni pour d\u00e9battre de l\u2019opportunit\u00e9 de l\u2019achat par la commune de la maison mitoyenne \u00e0 la mairie. Apr\u00e8s discussion, chaque conseiller a pu donner son avis.<\/p>\n
Une majorit\u00e9 s\u2019est d\u00e9gag\u00e9 pour refuser ce projet.<\/p>\n
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Compte rendu du Conseil municipal du 10 avril 2007<\/p>\n
De 20h30 \u00e0 22h30<\/p>\n
M. Laurent Simon absent excus\u00e9.<\/p>\n
ADSL :<\/p>\n
Le nouvel ordinateur est install\u00e9 \u00e0 la mairie et nous pouvons utiliser depuis le 11 mars ADSL \u00e0 l’\u00e9cole et \u00e0 la mairie gr\u00e2ce au travail de b\u00e9n\u00e9voles qui ont effectu\u00e9 les raccordements n\u00e9cessaires.<\/p>\n
Les Comptes 2006 et 2007.<\/p>\n
Monsieur POTEL a pr\u00e9sent\u00e9 les comptes administratifs 2006 aux conseillers. Ils ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s \u00e0 l’unanimit\u00e9 des pr\u00e9sents.<\/p>\n
Pour 2007, le conseil n’augmente pas les imp\u00f4ts locaux au-del\u00e0 de l’augmentation impos\u00e9e par l’\u00e9tat (2 %). Les subventions aux associations de Ch\u00e9zy passent \u00e0 300\u20ac pour la biblioth\u00e8que et la compagnie d’Arc et \u00e0 200\u20ac pour la coop\u00e9rative scolaire.<\/p>\n
Ce budget primitif pour 2007, qui nous d\u00e9taillons plus loin dans le journal, a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 avec une abstention.<\/p>\n
Les bois.<\/p>\n
Les 600m3 de bois (sapins) ont \u00e9t\u00e9 bien vendus. Nous avons obtenu 28.000 \u20ac.<\/p>\n
Divers<\/p>\n
La subvention demand\u00e9e pour la r\u00e9fection de la rue du Mont semble acquise. Il nous serait alors accord\u00e9 50 % du devis soit environ 17.000 d’Euros.<\/p>\n
Attente de devis pour le tennis : filet, grillage, d\u00e9moussage, etc. (\u00e0 voir).<\/p>\n
L’emplacement pour les ordures pr\u00e8s du cimeti\u00e8re a \u00e9t\u00e9 b\u00eatement ab\u00eem\u00e9. Rappelons que cela entra\u00eene des d\u00e9penses pour la remise en l’\u00e9tat, support\u00e9es par la commune et donc pour l’ensemble des habitants. Soyons vigilant et ne laissons pas vandaliser les biens communaux.<\/p>\n
Rappelons qu’il faut respecter la tranquillit\u00e9 du village. Il est donc indispensable de s’abstenir de faire du bruit (taille-haie, motoculteur, tron\u00e7onneuse, etc.) au minimum le dimanche apr\u00e8s-midi, pour le confort de tous.<\/p>\n
La liste des permanences pour les \u00e9lections pr\u00e9sidentielles a \u00e9t\u00e9 dress\u00e9e.<\/p>\n
Prochaine r\u00e9union du conseil en juin.<\/p>\n
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Compte rendu du Conseil municipal du 20 f\u00e9vrier 2007<\/p>\n
De 20h30 \u00e0 22h30<\/p>\n
M. Laurent Simon absent excus\u00e9.<\/p>\n
ADSL :<\/p>\n
Maintenant que nous pouvons disposer, apr\u00e8s tous ces retards, de l’ ADSL dans le village , l’\u00e9cole et la mairie se devaient d’utiliser ce nouvel outil. \u00c0 l’unanimit\u00e9 les conseillers ont d\u00e9cid\u00e9 :<\/p>\n
1. de moderniser notre informatique en achetant un nouvel ordinateur pour la mairie, le notre a 7 ans,<\/p>\n
2. de s’abonner \u00e0 ADSL avec le t\u00e9l\u00e9phone illimit\u00e9 et en supprimant l’abonnement France T\u00e9l\u00e9com de l’\u00e9cole.<\/p>\n
\u00c9pandage<\/p>\n
Une demande d’accord d’\u00e9pandage sur la commune par l’usine GREENFIELD de Ch\u00e2teau-Thierry nous avait \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 en 2001.<\/p>\n
\u00c0 l’unanimit\u00e9 cette demande avait \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e, car ces boues contiennent des m\u00e9taux lourds qui s’accumulent.<\/p>\n
Malgr\u00e9 leur faible quantit\u00e9 et les normes de s\u00e9curit\u00e9 actuelles les cons\u00e9quences dans le temps sont impr\u00e9visibles : les normes peuvent changer et les m\u00e9taux restent et augmentent.<\/p>\n
Malgr\u00e9 le d\u00e9saccord presque unanime de la r\u00e9gion, le pr\u00e9fet a pass\u00e9 outre et autoris\u00e9 ces \u00e9pandages.<\/p>\n
La demande d’accord a \u00e9t\u00e9 r\u00e9it\u00e9r\u00e9e par l’usine GREENFIELD en 2007. Nous d\u00e9cidons la m\u00eame r\u00e9ponse \u00ab\u00a0non favorable\u00a0\u00bb de suspicion concernant les m\u00e9taux lourds.<\/p>\n
\u00c9oliennes<\/p>\n
Le conseil a entendu les participants \u00e0 la visite du parc \u00e9olien de Champfleury le 17 f\u00e9vrier. Six habitants de Ch\u00e9zy sur les 33 participants, se sont d\u00e9plac\u00e9s pour constater, de leur yeux et oreilles, l’impact que pouvaient avoir ces engins. Globalement les visiteurs de BRUMEZT, CHEZY et St GENGOULPH sont revenus avec un avis favorable. Peu de bruit et une int\u00e9gration raisonnable dans le paysage.<\/p>\n
Comptes administratifs<\/p>\n
Monsieur POTEL a pr\u00e9sent\u00e9 les comptes administratifs 2006 aux conseillers.<\/p>\n
Les bois. L’\u00e9tude du devis de l’ONF a \u00e9t\u00e9 report\u00e9 suite \u00e0 l’absence de Monsieur SIMON.<\/p>\n
\u00c9cole maternelle.<\/p>\n
Un voyage dans la Baie de Somme est organis\u00e9 par les enseignants de la maternelle pour leurs \u00e9l\u00e8ves. Il sera financ\u00e9 \u00e0 50% par les parents. Les communes donnent le compl\u00e9ment. Le conseil municipal de Ch\u00e9zy a vot\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9 cette subvention et se f\u00e9licite de cette initiative qu’il encourage.<\/p>\n
Le s\u00e9jour aura lieu les 25 et 26 Juin 2007. Ch\u00e9zy aura 10 enfants du voyage.<\/p>\n
Divers<\/p>\n
La subvention demand\u00e9e pour la r\u00e9fection de la rue du Mont semble acquise. Il nous serait alors accord\u00e9 50 % du devis soit 17 millions d’Euros. Il faut revoir les travaux pour le tennis : filet, grillage, d\u00e9moussage,<\/p>\n
etc.<\/p>\n
Prochaine r\u00e9union du conseil d\u00e9but avril.<\/p>\n
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Conseils municipaux des 19 septembre et 21 novembre 2006.<\/p>\n
Vous pouvez toujours y assister. N’h\u00e9sitez pas.<\/p>\n
Travaux pour l’\u00e9glise :<\/p>\n
Il est urgent de s’occuper d’un bout ab\u00eem\u00e9 de la toiture qui entra\u00eenerait, si l’on n’intervient pas, des d\u00e9g\u00e2ts et des frais plus importants. Les membres du conseil acceptent de proc\u00e9der \u00e0 ces r\u00e9parations exceptionnelles, mais attendent les subventions pour la protection des vitraux.<\/p>\n
Un dossier est d\u00e9pos\u00e9 et la r\u00e9paration des vitraux cass\u00e9s sera lanc\u00e9e apr\u00e8s mise en place des grillages.<\/p>\n
Nous attendons le bon vouloir de la soci\u00e9t\u00e9 qui doit r\u00e9parer l’horloge et qui tarde \u00e0 intervenir (devis de 1.500 \u20ac). Samedi 2 d\u00e9cembre les aiguilles sont pos\u00e9es mais n’indiquent pas encore la bonne heure.<\/p>\n
Bois communaux :<\/p>\n
Les plantations pr\u00e9vues seront effectu\u00e9es la semaine 48 et s’\u00e9taleront sur 3 semaines (environ 15 jours de travail). L’ONF nous fait cadeau de 1.700 protections cerfs, pour nous remercier de l’implication de la commune (en particulier de Monsieur Laurent SIMON). Il y aura aussi un martelage de r\u00e9sineux pour \u00e9claircir, couper et vendre les arbres malades (environ 800 m3 possibles \u00e0 vendre).<\/p>\n
\u00c9cole<\/p>\n
Nous avons rouvert une classe \u00e0 Ch\u00e9zy en 2003. Mais les enfants grandissent et partent au coll\u00e8ge, et d\u2019autres enfants ne profitent pas de l\u2019\u00e9cole de la commune. Le SER, Syndicat des Ecoles Regroup\u00e9es de CHEZY (pour les CE2, CM1 et CM2), DAMMARD (maternelle et CP) et MONNES (CE1) note que l\u2019on est pass\u00e9 de 115 \u00e9l\u00e8ves en 2003 \u00e0 98 en 2006. En septembre 2007, si les pr\u00e9visions restent \u00e0 89 \u00e9l\u00e8ves, une classe fermera \u00e0 Ch\u00e9zy, ce qui serait tr\u00e8s dommageable, sachant que le niveau des \u00e9l\u00e8ves sortant de notre regroupement scolaire est, depuis 3 ans, le meilleur pour l\u2019entr\u00e9e au coll\u00e8ge de Neuilly, avec des r\u00e9sultats sup\u00e9rieurs \u00e0 la moyenne nationale\u2026<\/p>\n
ADSL<\/p>\n
Le conseil municipal a d\u00e9cid\u00e9 de mettre ADSL \u00e0 la disposition de la mairie et de l’\u00e9cole. Nous \u00e9tudions la meilleure et la plus simple configuration.<\/p>\n
F\u00eates de fin d’ann\u00e9e : Reconduction des m\u00eames modalit\u00e9s de financement par la commune du spectacle et des cadeaux de No\u00ebl pour les enfants.<\/p>\n
Rappel : D\u00e9p\u00f4t d’ordures gratuit :<\/p>\n
il y a une d\u00e9chetterie \u00e0 Neuilly-St-Front ouverte les lundis et vendredis l’apr\u00e8s-midi ainsi que les mercredis et samedis le matin et l’apr\u00e8s-midi.<\/p>\n
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Conseil municipal du 06 juin 2006.<\/p>\n
Commentaires en italiques (informations obtenues depuis ce conseil)<\/p>\n
Assainissement : Lors d’une r\u00e9union avec un responsable du \u00ab\u00a0Bassin Seine Normandie\u00a0\u00bb, celui-ci nous a indiqu\u00e9 que les aides pour l’assainissement seront accord\u00e9es en priorit\u00e9 aux entit\u00e9s les plus polluantes.<\/p>\n
Nous reviendrons \u00e0 travers un article sur ce probl\u00e8me important qui nous touche, de la m\u00eame fa\u00e7on que pour notre r\u00e9seau t\u00e9l\u00e9phonique.<\/p>\n
\u00c9oliennes : Accord des conseillers pour modifier le \u00ab\u00a0POS\u00a0\u00bb (plan d’occupation des sols) et accepter que les zones non constructibles puissent supporter des constructions d’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral (\u00e9oliennes).<\/p>\n
Aux derni\u00e8res nouvelles seules 5 \u00e0 6 \u00e9oliennes seraient accept\u00e9es.<\/p>\n
Fontaine : le devis a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9. La r\u00e9paration a \u00e9t\u00e9 faite et l’eau coule \u00e0 nouveau. Il reste \u00e0 apposer un panneau pour signaler que l’eau n’est pas potable.<\/p>\n
Subventions : les conseillers sont d’accord pour demander des subventions sur la base des devis re\u00e7us pour :<\/p>\n
Mettre des grillages devant les ouvertures de l’\u00e9glise qui n’en poss\u00e9daient pas et \u00e9viter ainsi de nouvelles d\u00e9gradations. Co\u00fbt approximatif : 13.000\u20ac TTC.<\/p>\n
Am\u00e9nagement d’un trottoir avec prise d’eau (et r\u00e9fection des conduites d’eau par le syndicat des eaux, juste avant. Encore une fuite en juin) rue \u00ab\u00a0du Gu\u00e9\u00a0\u00bb sur 150 m\u00e8tres environ, c\u00f4t\u00e9 droit \u00e0 partir du lavoir.<\/p>\n
Entretien de l’\u00e9glise : couverture, portail et divers, en plusieurs devis pour environ 15.000\u20ac.<\/p>\n
D\u00e9gradations : L’assurance devrait payer la totalit\u00e9 des r\u00e9parations des vitraux cass\u00e9s, mais risque de se retourner contre les casseurs. Le devis, pour le remplacement du projecteur illuminant l’\u00e9glise, qui a \u00e9t\u00e9 vol\u00e9, se monte \u00e0 926 \u20ac TTC. Devant ce montant le conseil a d\u00e9cid\u00e9 d’attendre pour faire cette d\u00e9pense.<\/p>\n
Il cherche un moyen de rendre impossible un nouveau vol avant d’engager cette d\u00e9pense.<\/p>\n
Entretien des routes communales : le conseil a d\u00e9cid\u00e9 de continuer de confier \u00e0 l’entreprise Champenois l’entretien des bordures des routes et chemins. Il insiste sur la n\u00e9cessit\u00e9 d’avoir une excellente qualit\u00e9 du travail demand\u00e9.<\/p>\n
Divers : Un \u00ab\u00a0arr\u00eat\u00e9 d’interdiction\u00a0\u00bb de circulation des voitures sur le terrain de sport est rendu n\u00e9cessaire suite au comportement de personnes qui ab\u00eement celui-ci.<\/p>\n
Une demande de \u00ab\u00a0bo\u00eete aux lettres jaune\u00a0\u00bb pour d\u00e9poser le courrier rue de la gare a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e par des personnes de la rue. Une d\u00e9marche sera faite aupr\u00e8s de la poste pour l’obtenir.<\/p>\n
M. KRABAL, conseiller g\u00e9n\u00e9ral, nous a inform\u00e9 qu’un pyl\u00f4ne allait \u00eatre mis en place \u00e0 VEUILLY la POTERIE fin 2006, qui permettra une r\u00e9ception satisfaisante des t\u00e9l\u00e9phones portables.<\/p>\n
Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de tailler cet automne l’arbre de la place de la mairie.<\/p>\n
Prochaine r\u00e9union le 19 septembre 2006.<\/p>\n
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Conseils municipaux des 17 janvier , 21 f\u00e9vrier et 29 mars 2006.<\/p>\n
Pour mieux suivre la vie de la commune et permettre \u00e0 tous les conseillers de donner leur avis et faire des propositions, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 en 2005 de pr\u00e9voir les r\u00e9unions du conseil \u00e0 l’avance et plus r\u00e9guli\u00e8res. Cela permet aussi de voir les sujets plus \u00e0 fond sans que ces r\u00e9unions s’\u00e9ternisent lorsque trop de sujets sont \u00e0 d\u00e9battre. Ces r\u00e9unions ont \u00e9t\u00e9 consacr\u00e9es principalement \u00e0 l’approbation (\u00e0 l’unanimit\u00e9) du budget 2005 et \u00e0 la pr\u00e9paration de celui de 2006 (budget pr\u00e9visionnel : 2 abstentions).<\/p>\n
Pour la \u00ab\u00a0taxe d’habitation\u00a0\u00bb, la part qui revient \u00e0 la commune a \u00e9t\u00e9 augment\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9 par les conseillers, telle que ci-dessous. Malgr\u00e9 ces augmentations, n\u00e9cessaires \u00e0 l’\u00e9quilibre de son budget, Ch\u00e9zy se retrouve parmi les communes du canton les moins impos\u00e9es.<\/p>\n
Taxe d’habitation : 2005 = 6,95 2006 = 7,65<\/p>\n
Foncier b\u00e2ti : 2005 = 7,50 2006 = 8,25<\/p>\n
Non b\u00e2ti : 2005 = 17,46 2006 = 18,32<\/p>\n
Taxe professionnelle : 2005 = 6,50 2006 = 7,02<\/p>\n
Exactions<\/p>\n
Il semble que Ch\u00e9zy soit l’objet, en ce moment, de vandalisme.<\/p>\n
Plusieurs v\u00e9hicules ont fait l’objet de vol ou de tentative de vol et d’effractions.<\/p>\n
Le projecteur de la place, qui illumine notre \u00e9glise, a \u00e9t\u00e9 vol\u00e9.<\/p>\n
Les vitraux de notre \u00e9glise sont r\u00e9guli\u00e8rement caillass\u00e9s. On a compt\u00e9 124 vitraux cass\u00e9s. Un carreau co\u00fbte 14 \u20ac auquel il faut ajouter la mise en place \u00e9valu\u00e9e au minimum \u00e0 300\u20ac. Des grillages de protection seront install\u00e9s. Un devis re\u00e7u se monte \u00e0 11.000\u20ac.<\/p>\n
La mairie a port\u00e9 plainte dans ces deux affaires.<\/p>\n
Le nouvel arbre (noyer donn\u00e9 par M. GOJARD en mars) plant\u00e9 dans l’aire de jeu a \u00e9t\u00e9 bris\u00e9. la pancarte r\u00e9glementaire cass\u00e9e sur l’aire de jeux, a du \u00eatre remplac\u00e9e.<\/p>\n
Tous ces \u00e9v\u00e9nements sont d\u00e9plorables et co\u00fbtent \u00e0 la commune donc \u00e0 nous tous. Soyons vigilants et respectueux du bien commun.<\/p>\n
Travaux pour la mise aux normes du t\u00e9l\u00e9phone<\/p>\n
Malgr\u00e9 la publicit\u00e9 de France T\u00e9l\u00e9com qui dit s’\u00eatre engag\u00e9 pour \u00e9quiper l’ensemble du territoire en \u00ab\u00a0haut d\u00e9bit pour tous\u00a0\u00bb en 2006, Ch\u00e9zy qui est \u00e0 80 Kms de Paris \u00e0 un service t\u00e9l\u00e9phonique d\u00e9plorable : coupures (par exemple les \u00be du village du 9 mai \u00e0 17h au 10 mai \u00e0 15h), \u00e9coute d’un autre num\u00e9ro, brouillage, etc. et ne b\u00e9n\u00e9ficie pas des options que l’on peut attendre d’un abonnement plein tarif. Des travaux ont enfin \u00e9t\u00e9 entrepris par France T\u00e9l\u00e9com dans le village en mai 2005 pour y rem\u00e9dier mais n’ont pas \u00e9t\u00e9 termin\u00e9s. Depuis, malgr\u00e9 de nombreux contacts, lettres et coups de t\u00e9l\u00e9phone pour comprendre et avoir une information, nous sommes toujours dans le flou et sans r\u00e9ponse de France T\u00e9l\u00e9com. Les dates pour la suite des travaux sont non tenues et report\u00e9es r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n
Trois op\u00e9rations restent \u00e0 effectuer pour avoir enfin un service t\u00e9l\u00e9phonique normal et pouvoir de ce fait, acc\u00e9der \u00e0 \u00ab\u00a0ADSL\u00a0\u00bb :<\/p>\n
1. Enterrement d’un c\u00e2ble de la sortie du village jusqu’au carrefour vers Gandelu (2,5 Kms) o\u00f9 la connexion s’\u00e9tablira. Ce travail \u00e9tait programm\u00e9 pour mars 2006 mais est report\u00e9 encore une fois. On nous parle maintenant du second semestre 2006.<\/p>\n
2. Remplacement de notre armoire de diffusion de 40 postes pour 180 abonn\u00e9s et installation d’un nouveau poste de 400 sorties.<\/p>\n
3. Raccordement des abonn\u00e9s et suppression de la ligne t\u00e9l\u00e9phonique a\u00e9rienne vers Gandelu.<\/p>\n
Fuites rue du Gu\u00e9.<\/p>\n
Les nombreuses fuites d’eau de la rue du Gu\u00e9 sont la preuve de la v\u00e9tust\u00e9 des canalisations : 3 en 2003, 1 en 2004, 3 en 2005 et 3 en 2006. Le Syndicat des eaux qui g\u00e8re le r\u00e9seau a \u00e9t\u00e9 contact\u00e9 par notre maire et un plan de r\u00e9novation est \u00e9tudi\u00e9. Nous vous tiendrons au courant de l’avancement du dossier. Cette partie de rue, sans trottoir, peu praticable et dangereuse pour les parents et enfants qui vont \u00e0 l’\u00e9cole, ainsi que pour les personnes \u00e2g\u00e9es, devra \u00eatre am\u00e9nag\u00e9e. Un contact a \u00e9t\u00e9 pris avec un responsable de la DDE pour une proposition et un devis. Nous voudrions essayer de lier les 2 op\u00e9rations,<\/p>\n
Syndicat des eaux et DDE.<\/p>\n
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Compte rendu de la R\u00e9union publique du samedi 20 mai \u00e0 11h<\/p>\n
R\u00e9unis dans la salle communale, une trentaine d’habitants du village ont \u00e9cout\u00e9 M. RICHARDOT<\/p>\n
faire un bilan de l’\u00e9tat actuel de notre r\u00e9seau t\u00e9l\u00e9phonique dont les cons\u00e9quences sont connues de tous (mauvaise qualit\u00e9 des communications, pannes fr\u00e9quentes, haut d\u00e9bit impossible …) et des reports successifs des travaux pr\u00e9vus depuis plusieurs ann\u00e9es. Nous avons d\u00e9battu des diff\u00e9rents moyens de pression envisageables pour obtenir de France T\u00e9l\u00e9com la r\u00e9alisation rapide du remplacement des c\u00e2bles conducteurs de Ch\u00e9zy jusqu’ au carrefour de Gandelu, (les travaux dans le village sont d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9s), changement du r\u00e9partiteur de la place de l’\u00c9glise, l’actuel \u00e9tant totalement obsol\u00e8te (40 lignes pour 180 abonn\u00e9s). Trois modalit\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 choisies :<\/p>\n
1\/ En direction des m\u00e9dias : Union, journal de l’Aisne, Agir en Picardie, Val \u2026 Mmes Baron, Follina, Moncaut, Lourdel, Mrs Couffrant ,Amet, Bougon et Richardot se retrouveront le mercredi 26 Mai \u00e0 20h pour \u00e9crire un texte susceptible de para\u00eetre dans la presse.<\/p>\n
2\/ Mme De Colombel se charge d’\u00e9crire une lettre type, qui vous sera distribu\u00e9e en m\u00eame temps que le prochain journal, \u00e0 charge pour chacun d’entre vous, soit de la signer telle quelle, soit de s’en inspirer et d’en faire une mouture plus personnalis\u00e9e, afin de l’envoyer \u00e0 l’adresse qui sera jointe. Vous trouverez aussi dans ce journal diff\u00e9rentes adresses \u00e9lectroniques de services de France T\u00e9l\u00e9com, afin que nous arrosions un maximum de personnes concern\u00e9es.<\/p>\n
3\/ Une d\u00e9l\u00e9gation compos\u00e9e d’environ 5 personnes (selon la date, Mmes Follina, Quendez, Mrs Bednard, Richardot, Bougon, Amet …), se rendra la semaine du 6 juin au centre r\u00e9gional de France T\u00e9l\u00e9com avec notre p\u00e9tition afin d’y exprimer notre volont\u00e9 d’obtenir rapidement la mise aux normes modernes de notre r\u00e9seau.<\/p>\n
Nous nous d\u00e9clarons \u00ab\u00a0Collectif des habitants de Ch\u00e9zy pour la modernisation du r\u00e9seau t\u00e9l\u00e9phonique\u00a0\u00bb, et envisageons de durcir nos modalit\u00e9s d’action si nous n’obtenons pas satisfaction.<\/p>\n
Brigitte QUENDEZ<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 15 Novembre 2005<\/p>\n
CIMETI\u00c8RE<\/p>\n
Il n’y a plus de concession \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9. Elle peut \u00eatre de 30 ou 50 ans renouvelable. La commune en prend bonne note et proposera la concession de 50 ans.<\/p>\n
NUISIBLES<\/p>\n
Plusieurs habitants ont signal\u00e9 une prolif\u00e9ration de souris et de rats. La commune va acheter et distribuer du bl\u00e9 empoisonn\u00e9 aux heures d’ouverture de la mairie, \u00e0 partir du 27\/12\/05. Il est conseill\u00e9 d’effectuer cette d\u00e9ratisation tous ensemble du 08 au 22 janvier 2006, pour obtenir le maximum d’efficacit\u00e9.<\/p>\n
Deux types de produit seront propos\u00e9s. Pour ceux qui ne font pas ce genre de traitement, le bl\u00e9 empoisonn\u00e9 suffit car les rongeurs ne sont pas habitu\u00e9s \u00e0 ce produit et l’efficacit\u00e9 est bonne. Pour ceux qui traitent d\u00e9j\u00e0, un second produit sera propos\u00e9 \u00e0 base de p\u00e2te mais plus cher, plus puissant et app\u00e9tant, pour les rongeurs qui ne le connaissent pas. Un paquet sera donn\u00e9 gratuitement, \u00e0 retirer \u00e0 la mairie. Il sera demand\u00e9, pour ceux qui pr\u00e9f\u00e9reront la p\u00e2te, une contribution de 1 \u20ac.<\/p>\n
Le conditionnement, pour les 2 produits, est en sachet de 1 kilo.<\/p>\n
CCOC<\/p>\n
La communaut\u00e9 de commune a lanc\u00e9 un appel d’offres pour choisir la soci\u00e9t\u00e9 qui sera charg\u00e9e du contr\u00f4le des installations individuelles d’assainissement existantes. En effet la loi impose ce contr\u00f4le \u00e0 partir du 1er janvier 2006. A l’unanimit\u00e9, les repr\u00e9sentants des communes ont choisi cette solution. Elle permettra de se rendre compte de l’importance du travail \u00e0 effectuer, de le mesurer, d’intervenir sur la soci\u00e9t\u00e9 et de profiter de son exp\u00e9rience plut\u00f4t que recruter un technicien imm\u00e9diatement, avec les frais de mise en place que cela suppose. L’\u00e9tude du co\u00fbt des 2 solutions pousse, dans l’imm\u00e9diat, au choix de la sous-traitance du contr\u00f4le par une soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
Une commission est cr\u00e9\u00e9e pour travailler sur la suite \u00e0 donner aux \u00e9tudes et travaux \u00e0 effectuer par les communes ayant choisies \u00ab\u00a0l’assainissement collectif\u00a0\u00bb.<\/p>\n
TRAVAUX DIVERS<\/p>\n
Pour la fontaine de la place, nous pr\u00e9voyons de r\u00e9nover la tuyauterie. Des devis seront demand\u00e9s pour ces travaux. Rappelons que l’eau de la fontaine est \u00ab\u00a0non potable\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Un devis sera demand\u00e9 pour installer un grillage permettant de prot\u00e9ger les vitraux de l’\u00e9glise qui sont actuellement la cible r\u00e9guli\u00e8re de gravillons.<\/p>\n
Un brise-vent neuf sera install\u00e9 entre le tennis et le g\u00eete.<\/p>\n
Un devis est demand\u00e9 pour la plantation et la protection d’un arbre dans l’aire de jeu.<\/p>\n
Une coupe de 13 m3 de merisier va \u00eatre vendue par la commune. L’entretien des bois communaux continue, nettoyage d’une parcelle et replantation d’un hectare de bois. Un martelage (d\u00e9signation des arbres \u00e0 couper) est pr\u00e9vu avec l’ONF en d\u00e9cembre.<\/p>\n
PROCHAINES R\u00c9UNIONS.<\/p>\n
Mardi 17 janvier \u00e0 18h : affaires courantes.<\/p>\n
Mardi 28 f\u00e9vrier \u00e0 20h30 : \u00e9tudes des comptes 2005.<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 13 Septembre 2005<\/p>\n
1- Parc \u00e9olien<\/p>\n
De 20h30 \u00e0 22h, la St\u00e9 CITA a pr\u00e9sent\u00e9 son projet d’implantation d’un parc \u00e9olien sur la commune de Ch\u00e9zy. Nous r\u00e9sumons leur argumentaire dans le journal, en attendant une r\u00e9union que nous organiserons avec la St\u00e9 pour informer plus compl\u00e8tement l’ensemble des habitants. Cela permettra de r\u00e9pondre \u00e0 toutes les questions que l’on se pose au sujet de ce projet.<\/p>\n
Le conseil municipal \u00e0 l’unanimit\u00e9 a donn\u00e9 son feu vert \u00e0 une telle \u00e9tude, accord indispensable et r\u00e9glementaire, pour permettre \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de travailler.<\/p>\n
2- La borne d’incendie d\u00e9fectueuse du haut de la rue du Couvent a \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9e et le co\u00fbt pris en charge par le syndicat des eaux.<\/p>\n
3- Le prix de la concession de 99 ans du cimeti\u00e8re a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 50 Euros.<\/p>\n
4- L’eau de la fontaine de la place de l’\u00e9glise n’est pas potable. Une analyse, demand\u00e9e par la mairie, a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 des r\u00e9sultats non conformes sur le plan bact\u00e9riologique qui rendent l’eau impropre \u00e0 la consommation.<\/p>\n
Une information sera appos\u00e9e sur la fontaine (eau non potable).<\/p>\n
5- Les travaux pr\u00e9vus pour amener le c\u00e2ble t\u00e9l\u00e9phonique de Gandelu \u00e0 Ch\u00e9zy sont retard\u00e9s. La direction de France T\u00e9l\u00e9com a retard\u00e9 la fin du projet en raison de probl\u00e8me g\u00e9n\u00e9ral de tr\u00e9sorerie. Des pr\u00e9cisions quant au nouveau calendrier nous serons communiqu\u00e9es.<\/p>\n
6- F\u00eates de fin d’ann\u00e9e.<\/p>\n
Le spectacle de fin d’ann\u00e9e pour les enfants (et les plus grands) aura lieu le samedi 17 d\u00e9cembre 2005 \u00e0 17 heures. Pour ne pas avoir \u00e0 supprimer ce moment de joie que nous ne pouvons pas, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, produire dans la salle communale, il se d\u00e9roulera, comme l’ann\u00e9e derni\u00e8re, dans l’\u00e9glise de Ch\u00e9zy. Il y a cette ann\u00e9e 70 enfants concern\u00e9s. Cela permettra, dans les meilleurs conditions, aux parents et amis des enfants, de profiter du spectacle et de partager leurs \u00e9motions et leur joie.<\/p>\n
En ce qui concerne les jouets, le montant allou\u00e9 par la mairie pour ces cadeaux, est inchang\u00e9.<\/p>\n
Un sapin sera command\u00e9 pour d\u00e9corer la place du village. Dans la salle communale o\u00f9 se d\u00e9roulera la distribution des jouets un sapin sera d\u00e9cor\u00e9.<\/p>\n
7- La prochaine r\u00e9union du Conseil sera le mardi 15 Novembre 2005.<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 21 Juin 2005<\/p>\n
La discussion principale du Conseil a tourn\u00e9 autour de la diminution des subventions accord\u00e9es aux communes qui compromet la r\u00e9alisation d’importants projets, entre autres :<\/p>\n
L’assainissement, pr\u00e9sent\u00e9 par l’\u00e9tat comme indispensable et obligatoire.<\/p>\n
Le reboisement des parcelles dans les bois communaux, n\u00e9cessaire \u00e0 la p\u00e9rennit\u00e9 de notre<\/p>\n
capital pour les g\u00e9n\u00e9rations futures. Il faut une centaine d’ann\u00e9es pour recueillir le fruit de<\/p>\n
cet investissement, comme nous m\u00eames en profitons actuellement.<\/p>\n
L’assainissement<\/p>\n
Cela touche toutes les communes de la CCOC (et s\u00fbrement bien d’autres) et pose le probl\u00e8me majeur de la suite \u00e0 donner au projet. Ces subventions devaient permettre \u00e0 la commune :<\/p>\n
Nous r\u00e9fl\u00e9chissons comment sortir de ce dilemme, sachant :<\/p>\n
Le reboisement<\/p>\n
L’ONF nous informe qu’il n’y aura pas de subvention en 2005 ni en 2006.<\/p>\n
Devant ce d\u00e9sengagement de l’\u00e9tat, nous ne pouvons assumer seuls le reboisement pr\u00e9vu,<\/p>\n
compte tenu des faibles moyens de la commune.<\/p>\n
En cons\u00e9quence nous diff\u00e9rons l’investissement et donc le reboisement pour 2005.<\/p>\n
DIVERS.<\/p>\n
Cie des eaux :<\/p>\n
Suite \u00e0 un \u00ab\u00a0contr\u00f4le incendie\u00a0\u00bb une borne incendie d\u00e9fectueuse devra \u00eatre chang\u00e9e.<\/p>\n
ADSL :<\/p>\n
La seconde tranche (sortie du village jusqu’au carrefour) des travaux d’enfouissement du c\u00e2ble devant nous relier \u00e0 Gandelu, pour mettre notre t\u00e9l\u00e9phone aux normes, est pr\u00e9vue fin Ao\u00fbt 2005. Il restera \u00e0 France T\u00e9l\u00e9com \u00e0 installer le concentrateur dans le village.<\/p>\n
14 juillet :<\/p>\n
Comme chaque ann\u00e9e, vous \u00eates invit\u00e9s \u00e0 la c\u00e9r\u00e9monie du 14 juillet \u00e0 11h \u00e0 la mairie. Une gerbe sera d\u00e9pos\u00e9e devant le monument aux morts et un vin d’honneur servi dans la salle communale.<\/p>\n
F\u00eate du village les 10 et 11 septembre<\/p>\n
Comme les derni\u00e8res ann\u00e9es, un feu d’artifice sera tir\u00e9 sur le terrain de sport le samedi 10 vers 21h, juste avant le d\u00e9but de la f\u00eate foraine.<\/p>\n
F\u00eates de No\u00ebl :<\/p>\n
Nous allons proposer mi- septembre une r\u00e9union pour les parents acceptant de s’occuper des jouets et du choix du spectacle.<\/p>\n
Calendrier des prochaines r\u00e9unions du Conseil : les mardis 13 Septembre et 15 Novembre 2005.<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 19 Avril 2005 : 3 absents excus\u00e9s<\/p>\n
Ce conseil, pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 d’une r\u00e9union pr\u00e9paratoire le 12 avril pour permettre aux absents du 19 d’\u00eatre inform\u00e9s, a port\u00e9 essentiellement sur les budgets.<\/p>\n
Approbation du budget 2004 et propositions pour celui de 2005.<\/p>\n
Compte Administratif 2004<\/p>\n
RECETTES DEPENSES<\/p>\n
Imp\u00f4ts locaux<\/p>\n
Contribution de l’\u00e9tat<\/p>\n
Location chasse<\/p>\n
Autres locations<\/p>\n
Divers remboursements :<\/p>\n
(autres communes, maladie du cantonnier, sinistres)<\/p>\n
Vente de bois<\/p>\n
Subventions et r\u00e9cup\u00e9ration de la TVA<\/p>\n
45.261<\/p>\n
52.400<\/p>\n
6.895<\/p>\n
13645<\/p>\n
9.606<\/p>\n
7.500<\/p>\n
28.963<\/p>\n
Salaires et charges<\/p>\n
Gestion courante<\/p>\n
\u00c9coles<\/p>\n
Entretiens<\/p>\n
Contributions diverses<\/p>\n
(remplacement cantonnier,<\/p>\n
subventions associations)<\/p>\n
Sous total<\/p>\n
Remboursement emprunt<\/p>\n
Investissements :<\/p>\n
(WC 17.473, Tondeuse 4.700,<\/p>\n
\u00c9glise 6.105, Voirie 65.977)<\/p>\n
38.559<\/p>\n
13.177<\/p>\n
28.021<\/p>\n
32.401<\/p>\n
8.883<\/p>\n
\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014<\/p>\n
121.041<\/p>\n
8.209<\/p>\n
94.255<\/p>\n
Emprunt<\/p>\n
Report de 2003<\/p>\n
164.270<\/p>\n
30.000<\/p>\n
71.048<\/p>\n
Total des d\u00e9penses 223.505<\/p>\n
Total des recettes 265.318 Exc\u00e9dent pour 2004 41.813<\/p>\n
En ce qui concerne les imp\u00f4ts locaux, le tableau ci-dessous montre la mod\u00e9ration de nos taxes locales.<\/p>\n
2004 2005<\/p>\n
Moyenne : Nationale D\u00e9partementale<\/p>\n
Taux de : Ch\u00e9zy-en-Orxois<\/p>\n
Taxe habitation<\/p>\n
Taxe fonci\u00e8re<\/p>\n
Taxe sur non b\u00e2ti<\/p>\n
Taxe professionnelle<\/p>\n
14,17<\/p>\n
18,12<\/p>\n
43,14<\/p>\n
15,34<\/p>\n
16,01<\/p>\n
19,53<\/p>\n
27,12<\/p>\n
15,34<\/p>\n
6,73<\/p>\n
7,25<\/p>\n
17,24<\/p>\n
6,35<\/p>\n
6,95<\/p>\n
7,50<\/p>\n
17,46<\/p>\n
6,50<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 22\/09\/04 Tous les conseillers \u00e9taient pr\u00e9sents.<\/p>\n
Le devis, pour la pose de 6 lampadaires dans la rue de la Fontaine Rouge et le chemin de la Mu-zarde, a \u00e9t\u00e9 r\u00e9actualis\u00e9. Une demande de subvention \u00e0 la DGE est lanc\u00e9e et d\u00e8s sa r\u00e9ception, d\u00e9but 2005, les travaux pourront \u00eatre entrepris.<\/p>\n
Le paiement de l’indemnit\u00e9 annuelle du \u00ab\u00a0percepteur municipal\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 par le conseil.<\/p>\n
Pour r\u00e9pondre \u00e0 l’augmentation des effectifs des classes de Ch\u00e9zy, le conseil d\u00e9cide l’achat de 2 tables doubles et de 6 chaises, pour un montant de 375 \u20ac.<\/p>\n
Le conseil ent\u00e9rine la domiciliation de l’USEDA \u00e0 Neuilly-St-Front et de la DDE \u00e0 Ch\u00e2teau-Thierry.<\/p>\n
Pour le No\u00ebl 2004, le spectacle pour les enfants aura lieu le 19 d\u00e9cembre dans l’\u00e9glise de Ch\u00e9zy.<\/p>\n
Il est offert par l’association \u00ab\u00a0Bien Vivre \u00e0 Ch\u00e9zy\u00a0\u00bb. Le conseil d\u00e9cide d’augmenter la dotation pour<\/p>\n
les jouets des enfants de moins de 10 ans en accordant en moyenne 16 \u20ac par enfant au lieu de 15 \u20ac et de garder le montant de 25 \u20ac pour les 10 ans et plus.<\/p>\n
Le conseil accepte la dissolution de l’association fonci\u00e8re de remembrement. Les chemins ruraux reviennent naturellement \u00e0 la commune.<\/p>\n
Pour remplacer l’employ\u00e9 communal, la commune a fait appel \u00e0 l’association \u00ab\u00a0les petits boulots\u00a0\u00bb. Il faut r\u00e9gler une cotisation de 15 \u20ac, ce que le conseil a accept\u00e9. Elle nous a envoy\u00e9 une personne qui a donn\u00e9 toute satisfaction. Cela a permis de simplifier les probl\u00e8mes administratifs. L’association paie directement la personne et fait une facture \u00e0 la commune.<\/p>\n
Le martelage du bois a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, la coupe sanitaire estim\u00e9e par l’ONF. Le Conseil municipal a confi\u00e9 la fixation du prix de retrait sur les bases convenues avec notre responsable des bois.<\/p>\n
La premi\u00e8re r\u00e9union de l’enqu\u00eate publique sur l’assainissement a eu lieu lundi 20 septembre.<\/p>\n
Cette enqu\u00eate vise au choix que la commune doit faire entre le collectif et l’individuel. Personne ne conteste la d\u00e9cision de r\u00e9aliser un assainissement collectif. Les remarques portent sur l’implantation de la station d’\u00e9puration. Cette implantation ainsi que le choix de la station seront propos\u00e9s lors de l’\u00e9tude parcellaire des habitations, \u00e0 venir. Cette \u00e9tude englobe l’\u00e9tablissement d’un sch\u00e9ma de raccordement au r\u00e9seau des \u00e9gouts (\u00e0 cr\u00e9er) du village, d’un devis des travaux, etc. Il sera, bien sur, tenu compte de l’environnement.<\/p>\n
Conseil municipal du 23 juin 2004<\/p>\n
D\u00c9LIB\u00c9RATIONS<\/p>\n
Le conseil a voulu profiter de la r\u00e9fection par \u00ab\u00a0Vallet Saunal\u00a0\u00bb de la rue de la gare pour obtenir un prix identique pour des travaux (en enrob\u00e9) rue de la muzarde (60 m\u00e8tres) et rue aux Leux (90 m\u00e8tres).<\/p>\n
Ayant obtenu satisfaction, le conseil a donn\u00e9 son accord pour le devis sans subvention.<\/p>\n
Les devis des travaux de raccordement d’un exutoire dans la cour priv\u00e9e de Monsieur VINCENT pour \u00e9viter les inondations des maisons mitoyennes sont arriv\u00e9s. C’est l’entreprise GENARD qui a \u00e9t\u00e9 retenue avec le meilleur devis. Accord des conseillers.<\/p>\n
Le conseil d\u00e9cide d’effectuer le d\u00e9moussage du terrain de tennis, en retenant le devis le moins cher.<\/p>\n
Le conseil donne son accord pour effectuer le martelage (marquage des arbres \u00e0 abattre) de la r\u00e9serve des bois de Ch\u00e9zy.<\/p>\n
La meilleure proposition retenue par les conseillers pour l’emprunt de 30.000 \u20ac pr\u00e9vu au budget, est celle du Cr\u00e9dit Agricole : 3,6 % sur 10 ans sans frais.<\/p>\n
L’ouverture en juillet 2004 du march\u00e9 de l’\u00e9nergie pour les collectivit\u00e9s locales, entra\u00eene un certain nombre de changements pour l’USEDA. Entre autre la possibilit\u00e9 de g\u00e9rer d’autres \u00e9nergies que l’\u00e9lectricit\u00e9.<\/p>\n
Accord pour accepter les nouveaux statuts de l’USEDA avec les m\u00eames d\u00e9l\u00e9gations d’attributions que pr\u00e9c\u00e9demment. Il garde le m\u00eame sigle qui devient \u00ab\u00a0Union des Secteurs d\u2019\u00c9nergie du D\u00e9partement de l’Aisne\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Accord des conseillers pour augmenter la signalisation des voies du village, compte tenu des probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 que l’on rencontre, malheureusement trop souvent : panneaux de priorit\u00e9, de limitation de vitesse, d’indication des habitations \u00e0 l’\u00e9cart (Vailly, Briqueterie et Louvry).<\/p>\n
Un article explique, ci-dessous, les raisons qui ont amen\u00e9 les conseillers \u00e0 ces choix.<\/p>\n
DIVERS<\/p>\n
TOILETTES.<\/p>\n
Apr\u00e8s \u00e9tude des nouveaux devis et une discussion avec les entrepreneurs, le conseil envisage, si le montant des travaux reste dans une fourchette raisonnable, compatible avec les subventions obtenues (6.500 \u20ac), d’effectuer la totalit\u00e9 des travaux pr\u00e9vus initialement. Ainsi, l’\u00e9cole et la salle communale auraient chacune leur WC. Les travaux se d\u00e9rouleraient pendant les vacances scolaires.<\/p>\n
<\/p>\n
LES AM\u00c9NAGEMENTS DE LA CIRCULATION DANS CH\u00c9ZY.<\/p>\n
(Compl\u00e9ment aux d\u00e9cisions du Conseil, par MM POTEL et AMET)<\/p>\n
Beaucoup de commentaires ont fleuri concernant les modifications envisag\u00e9es. Rappelons quelques faits pr\u00e9cis, \u00e9tudi\u00e9s et discut\u00e9s pendant les conseils municipaux. \u00c0 ce sujet nous invitons vivement les habitants \u00e0 assister \u00e0 ces d\u00e9bats o\u00f9 sont prises des d\u00e9cisions. Cela \u00e9viterait de colporter de fausses informations, d’associer les pr\u00e9sents, \u00e9ventuellement, \u00e0 ces discussions et de comprendre comment le conseil aboutit \u00e0 une d\u00e9cision, apr\u00e8s un vote d\u00e9mocratique s’il n’y a pas unanimit\u00e9.<\/p>\n
Le cas du bout de la \u00ab\u00a0rue aux Leux\u00a0\u00bb d\u00e9bouchant sur la \u00ab\u00a0rue du gu\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Un grave accident a eu lieu \u00e0 cet endroit.<\/p>\n
La visibilit\u00e9 pour les voitures descendant la \u00ab\u00a0rue du gu\u00e9\u00a0\u00bb n’est pas bonne et leur vitesse souvent trop importante malgr\u00e9 une priorit\u00e9 \u00e0 droite.<\/p>\n
Cette priorit\u00e9 n’est pas \u00e9vidente et des voitures venant de la \u00ab\u00a0rue aux Leux\u00a0\u00bb peuvent d\u00e9boucher directement du mur de la ferme, surtout lorsqu’elles veulent tourner \u00e0 gauche, vers Brumetz.<\/p>\n
Comment am\u00e9liorer cette situation :<\/p>\n
En obligeant les automobilistes venant de la \u00ab\u00a0rue aux leux\u00a0\u00bb \u00e0 rester sur leur droite :<\/p>\n
ils ont une meilleure vision de la rue du gu\u00e9 et sont mieux vus par les voitures venant de la rue du gu\u00e9<\/p>\n
En mettant pour cela cette portion de rue en double sens, jusqu’aux premi\u00e8res maisons. Cette r\u00e9flexion vient du conseil et \u00e0 aucun moment d’une demande quelconque d’habitants de cette rue.<\/p>\n
Elle a \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9e uniquement pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9. De plus cela pourra soulager le passage de quelques voitures rue de la Fontaine rouge.<\/p>\n
En imposant aussi \u00e0 ces v\u00e9hicules un ralentissement, puisqu’ils peuvent avoir quelqu’un sur leur route sur la derni\u00e8re portion.<\/p>\n
En posant, sur la rue du gu\u00e9, un panneau rappelant la priorit\u00e9 \u00e0 droite, pour signaler un croisement dangereux, faire ralentir et faciliter la sortie des voitures de la \u00ab\u00a0rue aux Leux\u00a0\u00bb.<\/p>\n
En signalant \u00e0 l’entr\u00e9e de la rue de la Fontaine rouge, une limitation de vitesse de 30 Kms\/h valable jusqu’\u00e0 la \u00ab\u00a0rue du gu\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Le cas des Ardilli\u00e8res.<\/p>\n
Cette rue en sens unique aura une signalisation renforc\u00e9e.<\/p>\n
Les voitures vont souvent trop vite. Elle est m\u00eame parfois prise \u00e0 contre sens.<\/p>\n
Il y aura donc la pose d’un panneau de limitation de vitesse de 30 Kms\/h maximum.<\/p>\n
Rappel, \u00e0 l’entr\u00e9e de la rue, que celle-ci est \u00e0 sens unique.<\/p>\n
Cas de la rue de la Muzarde.<\/p>\n
Pose d’un panneau sur la d\u00e9partementale, avant la rue, rappelant un croisement avec priorit\u00e9 \u00e0 droite, pour faire ralentir les v\u00e9hicules venant de Ch\u00e2teau Thierry.<\/p>\n
Ult\u00e9rieurement.<\/p>\n
Il reste quelques points g\u00eanant, entre autre le manque de trottoir pour les pi\u00e9tons emmenant leurs petits enfants \u00e0 l’\u00e9cole, dans le tournant de la \u00ab\u00a0rue du gu\u00e9\u00a0\u00bb. N’h\u00e9sitez pas \u00e0 passer nous le dire et venir aux r\u00e9unions du conseil pour en d\u00e9battre avec nous, comme un habitant a su le faire lors du conseil du 23 juin 2004.<\/p>\n
Peut-\u00eatre serons nous aussi oblig\u00e9s d’int\u00e9grer des ralentisseurs, comme cela se pratique ailleurs, si nous constatons toujours un manque de ma\u00eetrise de la vitesse dans les petites rues de Ch\u00e9zy.<\/p>\n
<\/p>\n
Conseils municipaux des 16 mars & 15 avril 2004<\/p>\n
Ces deux r\u00e9unions du conseil municipal concernaient essentiellement le contr\u00f4le et l’approbation du compte administratif 2003, ainsi que les propositions pour le nouveau budget de 2004.<\/p>\n
Un travail d’analyse a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, pour mieux suivre l’\u00e9volution des finances de la commune, qui s’est concr\u00e9tis\u00e9 par un tableau r\u00e9capitulatif des 6 derni\u00e8res ann\u00e9es, ainsi qu’un cumul des grands postes de d\u00e9penses pour 2002 et 2003 qui a \u00e9t\u00e9 rendu possible gr\u00e2ce \u00e0 notre nouveau logiciel informatique de comptabilit\u00e9. Le compte administratif 2003 a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/p>\n
Les recettes (imp\u00f4ts, taxes, etc.) s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 : 112.097 \u20ac<\/p>\n
Les d\u00e9penses de fonctionnement (ce qui fait marcher la commune : personnel, entretien, etc.) se montent \u00e0 : 113.396 \u20ac<\/p>\n
Les d\u00e9penses d’investissement (travaux et achats sp\u00e9ciaux d\u00e9cid\u00e9s par les conseillers comme r\u00e9paration de routes, terrain de jeux, mat\u00e9riels d’entretien, etc.) s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 : 89.241 \u20ac<\/p>\n
Les revenus al\u00e9atoires (subventions sur travaux, remboursements de TVA, ventes de bois, etc.) atteignent : 76.540 \u20ac<\/p>\n
* dont la subvention de 44842 \u20ac pour la rue de la Gare, pour des travaux non encore r\u00e9alis\u00e9s.<\/p>\n
Proposition pour le budget 2004.<\/p>\n
Cela nous permet de programmer les d\u00e9penses pour les projets envisag\u00e9s (investissements) et de faire des choix, de d\u00e9placer, reporter ou annuler des travaux lors des conseils municipaux.<\/p>\n
En 2004 nous disposons de : + 239 407 \u20ac<\/p>\n
Solde 2003 : 71.048 \u20ac<\/p>\n
Recettes et taxes : 117.150 \u20ac<\/p>\n
Subventions et TVA : 51 209 \u20ac<\/p>\n
Nos d\u00e9penses devraient se d\u00e9composer comme suit : – 277 907 \u20ac<\/p>\n
Fonctionnement ordinaire : 131 407 \u20ac<\/p>\n
Investissements : 146 500 \u20ac<\/p>\n
Nous avons donc un solde n\u00e9gatif de : – 38 500 \u20ac<\/p>\n
Un emprunt correspondant a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vu, pour \u00e9quilibrer le budget, dont le montant total reste a d\u00e9terminer en fonction des d\u00e9penses r\u00e9elles qui seront d\u00e9cid\u00e9es et constat\u00e9es.<\/p>\n
RECETTES DEPENSES<\/p>\n
Solde de l’ann\u00e9e 2002 35.048<\/p>\n
Fonctionnement 112.097 113.396<\/p>\n
Investissement 76.540* 89.241<\/p>\n
Solde 2003 223.685 202.637<\/p>\n
Solde \u00e0 reporter en 2004 21.048<\/p>\n
Emprunt effectu\u00e9 en 2003 50.000<\/p>\n
<\/p>\n
D\u00c9CISIONS PRISES POUR LES INVESTISSEMENTS.<\/p>\n
R\u00e9fection du pont de Louvry, endommag\u00e9 par un v\u00e9hicule non identifi\u00e9, ce qui n’a pas permis de faire jouer l’assurance. De plus, ce pont, ancien, n\u00e9cessitait d\u2019\u00eatre \u00e9largi et consolid\u00e9 par une dalle en b\u00e9ton du fait des gros porteurs qui l\u2019utilisent. Le pont relie les communes de Ch\u00e9zy et de La Fert\u00e9 Milon qui remboursera la moiti\u00e9 du co\u00fbt, hors subventions et TVA.<\/p>\n
Co\u00fbt total : 35.945 \u20ac avec 17.430 \u20ac de subventions.<\/p>\n
Co\u00fbt restant \u00e0 supporter par chaque commune : 6312 \u20ac<\/p>\n
Comme il faut bloquer la route pendant 2 mois pour permettre les travaux, il se peut que ceux-ci ne pourront s’effectuer qu’au printemps 2005. Cette d\u00e9pense sera alors report\u00e9e sur le budget 2005.<\/p>\n
Achat d’une tondeuse et d’une remorque pour la transporter et l’utiliser dans les communes associ\u00e9es (Brumetz et Hautevesnes).<\/p>\n
Co\u00fbt total : 4.700 \u20ac avec subvention de 50 % et participation des communes associ\u00e9es.<\/p>\n
Toilettes \u00ab\u00a0\u00e9cole et salle des f\u00eates\u00a0\u00bb.<\/p>\n
La subvention, demand\u00e9e sur la base de l’estimation de l’architecte qui a pr\u00e9par\u00e9 le dossier, a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e. Malheureusement cette estimation a \u00e9t\u00e9 fortement sous estim\u00e9e au vu des devis que l’on a obtenu des diff\u00e9rents corps de m\u00e9tier consult\u00e9s. Compte tenu de nos finances, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de diff\u00e9rer l’installation des toilettes de la salle des f\u00eates, celles de l’\u00e9cole nous paraissant prioritaire. Nous continuerons d’utiliser, comme actuellement, pour la salle, celles de l’\u00e9cole.<\/p>\n
Nous demandons une modification des devis pour ne faire appara\u00eetre que l’\u00e9cole et ainsi profiter au maximum de la subvention accord\u00e9e (6.500 \u20ac environ).<\/p>\n
Co\u00fbt maximum attendu : 13.000 \u20ac<\/p>\n
Am\u00e9nagement pour \u00e9viter que ne se reproduisent les inondations des maisons de la place<\/p>\n
de l’\u00e9glise lors de fortes pluies qui s’\u00e9coulent \u00e0 travers la cour de la ferme de Monsieur Luc Vincent.<\/p>\n
Les travaux \u00e0 effectuer se d\u00e9roulant sur un terrain priv\u00e9, il n’est pas possible d’obtenir des subventions.<\/p>\n
Le g\u00e9om\u00e8tre qui a fait les relev\u00e9s a estim\u00e9 le co\u00fbt des travaux \u00e0 environ 7.500 \u20ac.<\/p>\n
Ceux-ci consisteront en une butte pour \u00e9viter que l’eau venant du dessus arrive directement sur le mur des maisons du fond de la cour et les traverse. Une canalisation enterr\u00e9e entra\u00eenera l’eau bloqu\u00e9e par la butte vers le collecteur du ru.<\/p>\n
Plantation d’un arbre pour l’aire de jeux et d\u2019un autre pour le g\u00eete.<\/p>\n
Installations effectu\u00e9es d\u00e9but avril pour que la reprise se fasse bien, sans apport de terre.<\/p>\n
R\u00e9fection de la rue de la gare<\/p>\n
Les travaux de r\u00e9fection de la rue de la gare vont commencer.<\/p>\n
Le talus va \u00eatre consolid\u00e9 et la route \u00e9largie \u00e0 cet endroit.<\/p>\n
Remise en \u00e9tat de 2 tron\u00e7ons de rue : Muzarde et Au Leu.<\/p>\n
Les travaux de r\u00e9fection de la rue de la gare vont commencer. Profitant du mat\u00e9riel et des hommes de la soci\u00e9t\u00e9 qui va les effectuer, nous lui demandons de nous faire un devis au meilleur prix pour 60 m\u00e8tres d’enrob\u00e9 rue de la Muzarde et 90 m\u00e8tres rue Au Leu.<\/p>\n
Au vu du montant estim\u00e9 nous engagerons ces travaux qui ne devront pas d\u00e9passer 11.000 \u20ac.<\/p>\n
Local poubelles devant l’aire de jeux.<\/p>\n
Un premier devis pour la fermeture de la zone des poubelles des r\u00e9sidences secondaires se monte \u00e0 la somme d’environ 7.500 \u20ac.<\/p>\n
Nous cherchons \u00e0 obtenir une subvention mais ce type de b\u00e2timent n\u2019entre pas dans les crit\u00e8res d\u2019attribution.<\/p>\n
Pour ne pas trop diff\u00e9rer ce n\u00e9cessaire am\u00e9nagement nous r\u00e9fl\u00e9chissons \u00e0 la possibilit\u00e9 de d\u00e9placer les containers dans un lieu \u00e9vitant les pollutions et les d\u00e9gradations. Une \u00e9tude est en cours.<\/p>\n
Gravillonnage<\/p>\n
Chaque ann\u00e9e, le D\u00e9partement accorde aux communes une subvention pour l’entretien des routes et chemins communaux. Ch\u00e9zy-en-Orxois poss\u00e8de 8 Kms de routes. Pour 2004, l\u2019attribution ne permet que le gravillonnage de 150 m\u00e8tres.<\/p>\n
Or un gravillonnage dure environ 7 ans, aux dires de la DDE. Pour une bonne gestion, il faudrait donc r\u00e9aliser en moyenne 1 Kms 150 par an. Les attributions du D\u00e9partement s\u2019amenuisent et deviennent insuffisantes. Mais en 2003, l\u2019\u00e9tat a reconnu que la commune avait subi des d\u00e9g\u00e2ts d\u2019orage et elle a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019une subvention sp\u00e9ciale qui a permis de gravillonner 3 500 m\u00e8tres.<\/p>\n
AUTRES D\u00c9CISIONS.<\/p>\n
Bouquets des archers<\/p>\n
Pour cette manifestation exceptionnelle qui va animer le village et qui restera dans toutes les m\u00e9moires, le conseil municipal s’associe \u00e0 ce grand rassemblement de toutes les compagnies d’Arc de France en accordant une subvention sp\u00e9ciale de 2.000 \u20ac en 2004 et 1.000 \u20ac en 2005.<\/p>\n
Tennis<\/p>\n
L’am\u00e9nagement du terrain de jeux pour les enfants entra\u00eene une red\u00e9couverte et une r\u00e9appropriation du tennis de Ch\u00e9zy, un peu d\u00e9laiss\u00e9 ces derniers temps. Ce terrain s’int\u00e8gre parfaitement au r\u00e9am\u00e9nagement de la place de l’\u00e9glise et est un p\u00f4le d’attraction pour les petits et les grands. Le conseil d\u00e9cide donc un nettoyage complet du tennis par un professionnel et esp\u00e8re que son utilisation sera ainsi renforc\u00e9e.<\/p>\n
Son entretien et sa propret\u00e9 seront de la responsabilit\u00e9 des joueurs. Une r\u00e9flexion est engag\u00e9e sur les r\u00e8gles d\u2019utilisation de ce terrain communal.<\/p>\n
Des contacts sont pris pour obtenir des devis.<\/p>\n
Local pour la tondeuse<\/p>\n
Nous recherchons toujours un local pour la nouvelle tondeuse et le tracteur.<\/p>\n
Une centenaire \u00e0 Ch\u00e9zy<\/p>\n
Il y a eu un centenaire \u00e0 Ch\u00e9zy en 1945 : Monsieur Guay Octave, qui est mort en 1947.<\/p>\n
Cette ann\u00e9e, madame Van Belleghem aura 100 ans. Sur proposition du Maire nous nous associons \u00e0 la f\u00eate de cette famille, qui depuis des d\u00e9cennies a contribu\u00e9 largement \u00e0 l\u2019animation du village, en votant de quoi offrir un pot de l’amiti\u00e9 aux habitants de la commune.<\/p>\n
Nous vous invitons le Lundi de la Pentec\u00f4te \u00e0 ce pot. Des pr\u00e9cisions vous seront donn\u00e9es.<\/p>\n
Aucun respect et beaucoup de m\u00e9pris<\/p>\n
pour le lieu et les enfants qui viennent ici.<\/p>\n
Photos de la commune \u00e0 la f\u00eate communale<\/p>\n
Une subvention de 500 \u20ac a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e pour pr\u00e9parer une exposition de photos de la commune lors de la f\u00eate communale des 11 et 12 septembre 2004.<\/p>\n
Am\u00e9nagement rue \u00ab\u00a0Au Leu\u00a0\u00bb ?<\/p>\n
Le conseil \u00e9tudie l\u2019am\u00e9nagement de la sortie de la rue au Leu, assorti du d\u00e9placement du sens unique \u00e0 100 m\u00e8tres. Il sera ainsi possible aux 2 derni\u00e8res maisons de la rue de remonter chez eux sans faire le grand tour. Cela obligera aussi les automobilistes \u00e0 rester sur leur droite gr\u00e2ce \u00e0 un marquage au sol et \u00e0 \u00eatre encore plus prudent avant de s’engager<\/p>\n
dans la rue du Gu\u00e9. Une r\u00e9flexion est en cours avec la DDE.<\/p>\n
Rappel du respect de la signalisation.<\/p>\n
Un avis sign\u00e9 par notre maire rappelle l’obligation du respect de la signalisation dans Ch\u00e9zy (et bien sur partout ailleurs).<\/p>\n
\u00de Sens unique de la rue des Ardilli\u00e8res<\/p>\n
\u00de Stop pr\u00e8s du monument aux morts<\/p>\n
\u00de Stop place de l’\u00e9glise<\/p>\n
\u00de Respect de la limitation de vitesse dans Ch\u00e9zy (50 Kms\/h maximum).<\/p>\n
\u00de Passages prot\u00e9g\u00e9s, prioritaires pour les pi\u00e9tons.<\/p>\n
Taxes communales<\/p>\n
Les documents financiers pr\u00e9sent\u00e9s par notre Maire (voir la page 3 du journal) font appara\u00eetre que les recettes (112.097 en 2003) ne couvrent pas les d\u00e9penses courantes (113.396 en 2003).<\/p>\n
Au niveau des taxes communales, par rapport \u00e0 la moyenne d\u00e9partementale, Ch\u00e9zy se situe \u00e0 un niveau assez bas :<\/p>\n
41 % pour la taxe d’habitation<\/p>\n
35 % pour le foncier b\u00e2ti<\/p>\n
63 % pour le foncier non b\u00e2ti<\/p>\n
En cons\u00e9quence, la propositions de notre maire, correspondant \u00e0 une augmentation sensible mais raisonnable des taxes communales de + 2,55 % en moyenne a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9 par le conseil municipal. Les bases ayant \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es par la loi de finance de + 1,01 %, cela fera en tout + 3,56 % pour 2004. En cons\u00e9quence, en 2004 le budget pr\u00e9visionnel donnera : recettes attendues 117.150 et d\u00e9penses courantes 131.407.<\/p>\n
TAXES Moyenne 2002<\/p>\n
nationale<\/p>\n
Moyenne 2002<\/p>\n
d\u00e9partementale<\/p>\n
2002<\/p>\n
Ch\u00e9zy<\/p>\n
2003<\/p>\n
Ch\u00e9zy<\/p>\n
2004<\/p>\n
Ch\u00e9zy<\/p>\n
Habitation 13,81 15,44 6,40 6,53 6,73<\/p>\n
Foncier b\u00e2ti 17,59 19,25 6,88 7,02 7,25<\/p>\n
Foncier non b\u00e2ti 42,03 26,16 16,95 17,03 17,24<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 17 d\u00e9cembre 2003<\/p>\n
Deux absents excus\u00e9s et repr\u00e9sent\u00e9s (Mme DECOCK et M. SIMON) 1 absent M. VAN BELLEGHEM..<\/p>\n
ASSAINISSEMENT<\/p>\n
SAMEDI 13 DECEMBRE 2003<\/p>\n
REUNION d’INFORMATION dans la salle commune<\/p>\n
Pendant 2 heures, une soixantaine de personnes ont particip\u00e9 \u00e0 la r\u00e9union d’information sur l’assainissement, pr\u00e9sid\u00e9e par notre maire, Monsieur POTEL.<\/p>\n
Aux nombreuses questions des habitants pr\u00e9sents, Monsieur POTEL a r\u00e9pondu en fonction des \u00e9l\u00e9ments d’information fournis par le bureau d’\u00e9tude \u00ab\u00a0B3E\u00a0\u00bb qui a effectu\u00e9 les analyses et \u00e9labor\u00e9 les solutions possibles pour la commune.<\/p>\n
Deux options \u00e9taient d\u00e9taill\u00e9es dans le document, d’un prix de revient diff\u00e9rent mais avec une r\u00e9percussion financi\u00e8re \u00e9valu\u00e9e tr\u00e8s proche pour les habitants : assainissement pour le village, hors les habitations \u00e9cart\u00e9es, en collectif ou en individuel, pris en charge par la commune.<\/p>\n
Pour avoir une id\u00e9e du sentiment de l’auditoire, qui pouvait repr\u00e9senter 1\/3 des habitations \u00e0 traiter, M. POTEL a demand\u00e9 aux pr\u00e9sents de donner leur avis \u00e0 travers un papier sur lequel chacun a pu marquer sa pr\u00e9f\u00e9rence. La majorit\u00e9 de l’assistance s’est prononc\u00e9e pour le collectif puisque seulement 3 bulletins indiquaient pr\u00e9f\u00e9rer le non collectif.<\/p>\n
Merci \u00e0 tous ceux qui se sont d\u00e9plac\u00e9s pour participer \u00e0 cette importante r\u00e9union d’information.<\/p>\n
Les cons\u00e9quences des d\u00e9cisions prises seront importantes pour le village et pour tous ses habitants.<\/p>\n
Cela valait bien un d\u00e9placement pour comprendre l’enjeu et le pourquoi de ce qui va modifier notre perception de l’environnement. Une enqu\u00eate publique sera diligent\u00e9e milieu 2004.<\/p>\n
Les communes du CCOC qui participaient \u00e0 l’\u00e9tude d’assainissement devaient donner leur d\u00e9cision avant la fin de l’ann\u00e9e 2003, comme la loi l’exigeait.<\/p>\n
\u00c0 l’unanimit\u00e9 (les 8 pr\u00e9sents plus les 2 conseillers repr\u00e9sent\u00e9s), le conseil municipal a opt\u00e9 pour l’assainissement collectif. Cette d\u00e9cision va dans le sens de la pr\u00e9f\u00e9rence manifest\u00e9e par les habitants pr\u00e9sents \u00e0 la r\u00e9union du 13 d\u00e9cembre 2003.<\/p>\n
D\u00e9cision d’acheter et de faire planter un arbre pour l’aire de jeux et un autre pour le g\u00eete.<\/p>\n
La commune participera par une aide aux s\u00e9jours scolaires de type \u00ab\u00a0classe de mer\u00a0\u00bb : m\u00eame part que les parents et une seule fois durant la scolarit\u00e9 en primaire de l’enfant.<\/p>\n
Accord pour le renouvellement du contrat \u00ab\u00a0Roule bout’chou\u00a0\u00bb.<\/p>\n
La commission s\u00e9curit\u00e9 impose des am\u00e9nagements dans les locaux communaux. Un devis sera demand\u00e9 \u00e0 l’\u00e9lectricien qui s’occupe des travaux communaux.<\/p>\n
<\/p>\n
Conseil municipal du 28 octobre 2003<\/p>\n
De 20h30 \u00e0 minuit et demi. Tous pr\u00e9sents.<\/p>\n
Travaux<\/p>\n
Les travaux de rebouchage des trous des routes communales de Ch\u00e9zy ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s.<\/p>\n
La mise en chantier des travaux de la rue de la gare (de la place de l’\u00e9glise \u00e0 la maison HARZIG) est programm\u00e9e pour fin 2003 ainsi que le mur de sout\u00e8nement.<\/p>\n
Envoi de la demande de subvention sur la base du devis \u00e0 33.000 \u20acuros pour la r\u00e9fection du pont de Louvry (co\u00fbt \u00e0 partager avec La Fert\u00e9 Milon).<\/p>\n
Pour les toilettes \u00e0 refaire (salle communale et \u00e9cole) un devis a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 mais il est incomplet.<\/p>\n
Nous attendons un deuxi\u00e8me devis et les compl\u00e9ments.<\/p>\n
Suite aux inondations des caves et des maisons sur la place de l’\u00e9glise, nous avons demand\u00e9 une \u00e9tude au g\u00e9om\u00e8tre qui permettra de pr\u00e9parer la demande de travaux et de devis. Il semble que la meilleure solution soit de cr\u00e9er une digue chez M. Vincent et une canalisation de d\u00e9tournement de l’eau venant de la rue du couvent.<\/p>\n
Accord pour un ensemble de petits travaux : repeindre les volets des biblioth\u00e8que et logement, entretien des tableaux d’affichage, grillages \u00e0 installer ou r\u00e9nover dans l’\u00e9glise pour emp\u00eacher les pigeons de p\u00e9n\u00e9trer.<\/p>\n
Divers am\u00e9nagements sur l’aire de jeux : charmilles pour cacher les poubelles en attendant un local ferm\u00e9, arbres \u00e0 planter (aire de jeux et g\u00eete), grillage dans la cour de l’\u00e9cole, entr\u00e9e de l’aire de jeux.<\/p>\n
R\u00e9paration et entretien des illuminations de No\u00ebl. Une demande a \u00e9t\u00e9 faite de regrouper les illuminations sur la place de l’\u00e9glise.<\/p>\n
Remarque : nous rappelons que, sauf exception (tout petit travail urgent), la mairie ne peut d\u00e9cider de faire effectuer des travaux sans un devis (et plusieurs s’il y a demande de subvention).<\/p>\n
Divers<\/p>\n
Accord pour une participation \u00e0 l’aide au th\u00e9\u00e2tre dans le cadre scolaire (initiation au th\u00e9\u00e2tre ouvert \u00e0 tous) de 600 \u20ac.<\/p>\n
Accord pour une convention avec la DDE, de suivi de travaux de 126 \u20ac par an (co\u00fbt forfaitaire que nous utiliserons pour les divers travaux en cours et \u00e0 venir \u00e0 Ch\u00e9zy).<\/p>\n
Signature d’une convention avec le d\u00e9partement pour que la biblioth\u00e8que puisse profiter du bibliobus (entre autre) et soit reconnue en tant que telle.<\/p>\n
Accord pour la vente de 3 portions de terrain communal (quelques m2), sur la place de l’\u00e9glise, rue du Mont et sente rue du Gu\u00e9.<\/p>\n
Accord pour augmenter \u00e0 15 \u20ac la somme allou\u00e9e pour les cadeaux de No\u00ebl aux enfants de moins de 10 ans.<\/p>\n
Essai de balayage m\u00e9canique des rues de Ch\u00e9zy (en partenariat avec Brumetz pour diminuer les frais de transport du mat\u00e9riel). Ceci pour all\u00e9ger le travail de l’employ\u00e9 communal (travail manuel tr\u00e8s long qui pourrait \u00eatre utilis\u00e9 autrement), l’effectuer vite et plus souvent, pour am\u00e9liorer la propret\u00e9.<\/p>\n
Une r\u00e9union a eu lieu \u00e0 la mairie le 24 novembre 03 pour faire le point de l’\u00e9tat de la s\u00e9curit\u00e9 des locaux communaux et \u00e9cole avec les 2 adjoints et un conseiller, et les responsables officiels (sapeur pompier, pr\u00e9fecture, etc.). Un rapport rappelant les travaux \u00e0 effectuer pour \u00eatre aux normes sera remis \u00e0 la mairie.<\/p>\n
COMMISSIONS DES BOIS<\/p>\n
La tourn\u00e9e foresti\u00e8re de la commission des bois a eu lieu le 16 octobre 2003 de 9h \u00e0 midi, pour pr\u00e9voir les travaux hivernaux de l’employ\u00e9 communal :<\/p>\n
D\u00e9gagement des essences pr\u00e9cieuses d’une parcelle<\/p>\n
\u00c9lagage et d\u00e9pressage de plusieurs autres parcelles (r\u00e9serve et n\u00b0 8, 9 et 10).<\/p>\n
Nettoyage et mise en peinture des bornes parcellaires<\/p>\n
Mises d’engrais au pied de 800 peupliers<\/p>\n
Aucune plantation n’est pr\u00e9vue cet hiver en raison d’un retard pris dans le dossier des subventions de l’ONF.<\/p>\n
Prochain rendez-vous au printemps.<\/p>\n
p { margin-bottom: 0.21cm; }<\/p>\n
Compte rendu du Conseil Municipal du 26\/06\/03<\/span><\/p>\n Absent excus\u00e9 : L. SIMON<\/span><\/p>\n Prochaine r\u00e9union : fin Ao\u00fbt 2003<\/span><\/p>\n 1\u2013 VOIRIE<\/span><\/p>\n Le conseil a d\u00e9cid\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de ne pas enfouir les lignes \u00e9lectriques et t\u00e9l\u00e9phoniques<\/span><\/p>\n de la rue de la gare, France T\u00e9l\u00e9com ne voulant plus participer \u00e0 cette am\u00e9lioration. Le<\/span><\/p>\n co\u00fbt de ces travaux (30.000 \u20ac) est disproportionn\u00e9 par rapport au montant de la remise en<\/span><\/p>\n \u00e9tat de la route \u00e9valu\u00e9 par la DDE \u00e0 49.000 \u20ac.<\/span><\/p>\n Une \u00e9tude est engag\u00e9e pour \u00e9viter de nouvelles inondations en cas d\u2019orage dans les maisons de la cour commune, derri\u00e8re le caf\u00e9.<\/span><\/p>\n 2\u2013 ECOLE<\/span><\/p>\n Il y aura 116 enfants dans le regroupement au lieu de 96. Une 2\u00e9me classe sera ouverte \u00e0<\/span><\/p>\n la rentr\u00e9e \u00e0 Ch\u00e9zy.<\/span><\/p>\n La biblioth\u00e8que sera transf\u00e9r\u00e9e dans le logement de l\u2019institutrice qui quitte le poste.<\/span><\/p>\n Des devis vont \u00eatre demand\u00e9s pour engager les travaux de r\u00e9fection des toilettes.<\/span><\/p>\n 3\u2013 ASSAINISSEMENT<\/span><\/p>\n L\u2019\u00e9tude avance et les r\u00e9sultats de la 1\u00e9re phase ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s par M. POTEL. Un<\/span><\/p>\n contr\u00f4le des informations par le Conseil a permis d\u2019effectuer quelques rectifications.<\/span><\/p>\n 4\u2013 TERRAINS COMMUNAUX<\/span><\/p>\n Suite \u00e0 plusieurs demandes d\u2019habitants de la commune de pouvoir acheter des parcelles<\/span><\/p>\n de terrains communaux, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 une \u00e9tude d\u2019opportunit\u00e9 par les \u00e9lus et ensuite<\/span><\/p>\n l\u2019ouverture d\u2019une enqu\u00eate publique.<\/span><\/p>\n 5\u2013 TRAVAUX et ENTRETIEN<\/span><\/p>\n D\u00e9cision d\u2019acheter des panneaux de signalisation pour Ch\u00e9zy dont un interdit aux camions de + de 3,5 T pour le pont de St Quentin sur Allan en attendant la remise en \u00e9tat.<\/span><\/p>\n Des devis vont \u00eatre demand\u00e9s pour effectuer certains travaux dans la commune.<\/span><\/p>\n Pour l\u2019aire de jeux, des b\u00e9n\u00e9voles vont sceller les 2 bancs et les panneaux d\u2019information<\/span><\/p>\n samedi 5 juillet 2003.<\/span><\/p>\n Les travaux d’installation des emplacements des bancs n’emp\u00eachent pas les enfants de jouer. Mais se sont les parents qui appr\u00e9cieront car ils pourront \u00eatre, enfin, \u00e0 l’aise pour surveiller leurs enfants sans trop de fatigue.<\/span><\/p>\n Les personnes plus \u00e2g\u00e9es y trouveront aussi une halte et un lieu de rendez\u2013vous agr\u00e9able et anim\u00e9. Il restera \u00e0 fleurir ce lieu convivial et les habitants peuvent y contribuer.<\/span><\/p>\n Il est aussi pr\u00e9vu de planter un arbre.<\/span><\/p>\n Le conseil envisage de fermer l’emplacement des poubelles pour cacher et prot\u00e9ger ce lieu qui demeure r\u00e9serv\u00e9 aux r\u00e9sidences secondaires.<\/span><\/p>\n <\/p>\n Compte rendu du Conseil Municipal du 24\/03\/03<\/span><\/p>\n Le compte administratif des finances de la commune pour 2002 a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 par le maire. Le budget pr\u00e9visionnel pour 2003 sera \u00e9tudi\u00e9 et vot\u00e9 \u00e0 la prochaine r\u00e9union du Conseil le 10\/04\/03.<\/span><\/p>\n Un bout du chemin de Dammard (au-del\u00e0 de l’ancienne gare) \u00e9tait cultiv\u00e9. M. POTEL a obtenu qu’il soit \u00e0 nouveau utilisable, mais il faudra l’entretenir : chemin et talus.<\/span><\/p>\n Profitant de la r\u00e9fection de la rue de la gare, le conseil avait envisag\u00e9 l’enfouissement des lignes a\u00e9riennes EDF et T\u00e9l\u00e9phoniques. Le devis de ces travaux s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 10.000 \u20ac pour EDF et 21.000 \u20ac pour le t\u00e9l\u00e9phone. Il faut faire la totalit\u00e9 du travail sinon cela n’aurait pas de sens. Pourtant ce montant nous semble, pour le t\u00e9l\u00e9phone, bien trop \u00e9lev\u00e9.<\/span><\/p>\n Dans l’attente de subvention, le conseil d\u00e9cide de suspendre sa d\u00e9cision mais lance l’op\u00e9ration d’enqu\u00eate publique pour effectuer les travaux de la route. Le Commissaire enqu\u00eateur propos\u00e9 et accept\u00e9 par le conseil est M. GODIN.<\/span><\/p>\n Le Conseil accepte l’ouverture d’une nouvelle classe \u00e0 Ch\u00e9zy et demande une subvention pour l’\u00e9quiper. Il y a toujours des probl\u00e8mes de comportement dans le car de ramassage scolaire.<\/span><\/p>\n L’inauguration du nouveau Ch\u00e2teau d’eau (enterr\u00e9) de \u00ab\u00a0La Voie du Ch\u00e2tel\u00a0\u00bb aura lieu le samedi 14 Ao\u00fbt 2003. Il aura co\u00fbt\u00e9 1 million d’\u20ac.<\/span><\/p>\n <\/p>\n Compte rendu du Conseil Municipal du 10\/04\/03<\/span><\/p>\n Le compte administratif 2002, \u00e9tudi\u00e9 lors de la s\u00e9ance du 24 Mars 2003, est approuv\u00e9 par le conseil \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/span><\/p>\n L’affectation des r\u00e9sultats fait appara\u00eetre un solde positif de 35.048 \u20ac pour 2002, report\u00e9 sur 2003 et approuv\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/span><\/p>\n La pr\u00e9vision des comptes pour 2003 est approuv\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/span><\/p>\n Le conseil municipal approuve \u00e0 l’unanimit\u00e9 les propositions du maire d’augmenter l\u00e9g\u00e8rement les taux d’impositions de la commune pour 2003. Ils seront les suivants :<\/span><\/p>\n Pour l’entretien des bois, l’ONF nous a envoy\u00e9 un devis de 1.649 \u20ac.<\/span><\/p>\n Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 d’acheter 2 buts pour la cour de l’\u00e9cole, pour permettre aux enfants de se d\u00e9tendre en attendant le car de ramassage.<\/span><\/p>\n Les monstres doivent passer \u00e0 Ch\u00e9zy le 7 Juillet 2003.<\/span><\/p>\n La deuxi\u00e8me phase de l’\u00e9tude d’assainissement est en cours. Elle va \u00e9tudier la g\u00e9ographie du village puis effectuer un carottage (\u00e9tude des sols) qui permettra la d\u00e9finition du zonage (regroupement de zone d’habitation suivant les possibilit\u00e9s d’assainissement).<\/span><\/p>\n TAXE En 2002 Taux de r\u00e9f\u00e9rence de l’\u00e9tat (obligatoire) <\/span><\/p>\n Vot\u00e9 pour 2003<\/span><\/p>\n d’habitation 6,40 6,50 6,53<\/span><\/p>\n Fonci\u00e8re (b\u00e2ti) 6,88 6,98 7,02<\/span><\/p>\n Fonci\u00e8re (non b\u00e2ti) 16,95 17,21 17,03<\/span><\/p>\n Professionnelle 6,17 6,26 6,20<\/span><\/p>\n <\/p>\n R\u00e9union du Conseil Municipal du 19\/12\/02<\/span><\/p>\n Travaux :<\/span><\/p>\n Les montants sont indiqu\u00e9s TTC, les subventions sont accord\u00e9es sur le HT et la r\u00e9cup\u00e9ration de la TVA par la commune s’op\u00e8re au bout de 2 ans.<\/span><\/p>\n M. POTEL a attendu d’avoir les devis des travaux envisag\u00e9s pour d\u00e9cider de la r\u00e9union du Conseil et les lui soumettre.<\/span><\/p>\n \u00de Chemin de la Muzarde (3 maisons neuves) : 10.764 \u20ac. Travaux pr\u00e9vus en janvier 2003.<\/span><\/p>\n \u00de Pr\u00e9paration du terrain de jeux (hors montage) : 9.005 \u20ac. Travaux en janvier 2003.<\/span><\/p>\n Pour \u00e9conomiser le co\u00fbt du montage des jeux (environ 4.000 \u20ac), il est pr\u00e9vu de demander l’aide de b\u00e9n\u00e9voles (parents disponibles le week-end par exemple, avec des conseillers, calendrier \u00e0 mettre en place avec les volontaires).<\/span><\/p>\n Nous esp\u00e9rons que nous serons entendus.<\/span><\/p>\n \u00de Rue de la Fontaine Rouge : 13.873 \u20ac dont 7.545 \u20ac de subvention. Ruelle \u00e0 l’eau (qui donne dans la rue au leu) : 2.223 \u20ac. Travaux pr\u00e9vus d\u00e9but 2003.<\/span><\/p>\n \u00de Divers travaux d’entretien voirie : 2.681 \u20ac. Travaux 1 er semestre 2003.<\/span><\/p>\n \u00de Pont de la Briqueterie : 2.921 \u20ac. Travaux d\u00e9but 2003.<\/span><\/p>\n \u00de Rue de la gare : 49.000 \u20ac pris en charge par la DDE. Travaux en 2003\/2004<\/span><\/p>\n \u00de Sanitaire salle des f\u00eates : 15.500 \u20ac environ (attente devis et d’acceptation de subvention.<\/span><\/p>\n \u00de Dans le cadre de la reconnaissance de notre commune comme \u00ab\u00a0commune sinistr\u00e9e\u00a0\u00bb, nous disposons d’une subvention exceptionnelle de 78 % sur des travaux entrant dans ce contexte.<\/span><\/p>\n M. POTEL a propos\u00e9 des travaux sur la route de Vailly, rue de la Muzarde et divers petits travaux pour un montant de 43.193 \u20ac. Co\u00fbt pour la commune 15.000 \u20ac.<\/span><\/p>\n Trois conseillers ont vot\u00e9 contre car leur demande d’ajouter des am\u00e9nagements de bordure dans l’entr\u00e9e du village (vers Vailly) n’a pas \u00e9t\u00e9 prise en compte. Depuis il a \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9 que ces am\u00e9nagements, n’\u00e9tant pas des r\u00e9parations dues aux orages, ne pouvaient b\u00e9n\u00e9ficier de cette subvention.<\/span><\/p>\n Emprunt. Pour couvrir l’ensemble de ces d\u00e9penses, dont l’avance de TVA nous sera rembours\u00e9e dans 2 ans (environ 24.000 \u20ac), le Conseil a vot\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9 le principe d’un emprunt de 70.000 \u20ac. M.<\/span><\/p>\n POTEL est charg\u00e9 de proc\u00e9der aux d\u00e9marches pour obtenir les meilleures conditions.<\/span><\/p>\n CCOC. M. POTEL a expliqu\u00e9 au Conseil les d\u00e9lib\u00e9rations et d\u00e9cisions de la CCOC (voir d\u00e9tail dans le journal) : ouverture de la d\u00e9chetterie, assainissement et augmentation de la TEOM (ordures m\u00e9nag\u00e8res).<\/span><\/p>\n Les bois communaux. La replantation de 6 hectares de for\u00eat est engag\u00e9e : 12.000 arbres vont \u00eatre plant\u00e9s apr\u00e8s les coupes op\u00e9r\u00e9es en 2000 et 2001.<\/span><\/p>\n \u00c9pandage des boues. Le conseil a refus\u00e9 \u00e0 l’unanimit\u00e9 cet \u00e9pandage provenant de la station d’\u00e9puration d’Ach\u00e8res car ces boues contiennent des m\u00e9taux lourds qui s’accumulent dans les sols.<\/span><\/p>\n Halte garderie. Le conseil municipal s’engage \u00e0 participer au fonctionnement de la halte garderie avec l’ADE-NOV pour un montant maximum de 2.156 \u20ac . Si le nombre d’enfants global pr\u00e9vu est plus important que celui de la base de calcul, ce montant sera diminu\u00e9. De m\u00eame, la participation d’enfants d’autres communes pourra r\u00e9duire ce montant.<\/span><\/p>\n Classe suppl\u00e9mentaire. L’augmentation du nombre d’enfants dans le regroupement des \u00e9coles (Ch\u00e9zy, Dammard, Monnes) entra\u00eenera l’ouverture, probablement \u00e0 Ch\u00e9zy, d’une classe suppl\u00e9mentaire. La salle est actuellement utilis\u00e9e par la biblioth\u00e8que. Une r\u00e9flexion est en cours, si cela se concr\u00e9tise, pour trouver un nouvel espace \u00e0 la biblioth\u00e8que.<\/span><\/p>\n <\/p>\n R\u00e9union du Conseil municipal le 11 juillet 2002<\/span><\/p>\n SUIVI du CANTONNIER<\/span><\/p>\n M. POTEL propose que M. VAN BELLEGHEM reprenne le suivi du travail de M. GERLACHE, notre cantonnier, pour trois raisons :<\/span><\/p>\n 1. M. GERLACHE l’aurait assur\u00e9 qu’il pr\u00e9f\u00e9rerait \u00eatre suivi par lui<\/span><\/p>\n 2. Il trouve plus facile de le contacter car il est proche de son poste de d\u00e9part de travail et il s’occupe d\u00e9j\u00e0 du tracteur et du broyeur.<\/span><\/p>\n 3. D’autre part il lui semble n\u00e9cessaire de pouvoir d\u00e8s 8 heures du matin avoir les instructions pour son travail de la journ\u00e9e, ce que M. VAN BEL-LEGHEM pense pouvoir<\/span><\/p>\n mieux assurer.<\/span><\/p>\n Sans mettre vraiment en doute la r\u00e9alit\u00e9 de ces raisons, M. AMET accepte de permuter les responsabilit\u00e9s et de voir \u00e0 l’usage le b\u00e9n\u00e9fice de ce changement. Il n’y a pas eu de vote, mais plusieurs conseillers ont contest\u00e9 ces raisons et manifest\u00e9 leur d\u00e9saccord, entre autre que ce soit l’employ\u00e9 communal qui choisisse son interlocuteur.<\/span><\/p>\n LE G\u00ceTE RUE des ARDILLI\u00c8RES<\/span><\/p>\n Le contrat de 10 ans, que la commune de Ch\u00e9zy avait avec les \u00ab\u00a0G\u00eetes de France\u00a0\u00bb,<\/span><\/p>\n arrive \u00e0 expiration.<\/span><\/p>\n Pour le renouveler et conserver les \u00ab\u00a02 \u00e9pis\u00a0\u00bb du logement, les \u00ab\u00a0G\u00eetes de France\u00a0\u00bb nous imposent des travaux (peintures, volets etc.) et un renouvellement du mobilier obsol\u00e8te (cuisini\u00e8re, literie, vaisselle, etc.).<\/span><\/p>\n Au vu du rapport de ce g\u00eete (environ 30.000 Frs par an soit 4.500 Euros) et de l’investissement pour la remise en l’\u00e9tat (peut-\u00eatre la m\u00eame somme), Mr POTEL propose de louer ce logement. Il consid\u00e8re aussi que cela soulagera Mme POARD qui r\u00e9ceptionne les arrivants et assure le suivi de l’entretien du g\u00eete.<\/span><\/p>\n Mme QUENDEZ rappelle qu’elle d\u00e9sire aider Mme POARD et qu’elle a d\u00e9j\u00e0 propos\u00e9 ses services pour partager l’accueil. Parlant bien anglais, elle faciliterait le contact. A aucun moment, Mme POARD ne l’a sollicit\u00e9. Celle-ci ne d\u00e9sirait pas que l’on quitte les \u00ab\u00a0g\u00eetes de France\u00a0\u00bb, craignant un probl\u00e8me de voisinage avec des locataires \u00e0 demeure. Rester<\/span><\/p>\n avec les \u00ab\u00a0g\u00eetes\u00a0\u00bb contraint aussi la commune \u00e0 maintenir les locaux en bon \u00e9tat.<\/span><\/p>\n M. RICHARDOT a d\u00e9fendu l’int\u00e9r\u00eat d’accueillir des personnes ext\u00e9rieures au village et de garder la disponibilit\u00e9 d’un g\u00eete communal. Le fait aussi que le logement donne sur la cour de l’\u00e9cole (porte et fen\u00eatres) peut aussi poser des probl\u00e8mes \u00e0 terme avec celle-ci.<\/span><\/p>\n Apr\u00e8s discussion g\u00e9n\u00e9rale et l’assurance donn\u00e9e par M. POTEL \u00e0 Mme POARD que le choix des futurs locataires sera discut\u00e9 avec elle, la proposition est mise au vote.<\/span><\/p>\n Pour la location et la sortie des \u00ab\u00a0G\u00eetes de France\u00a0\u00bb, 6 votes :<\/span><\/p>\n Mmes Poard et Waddington, MM Gojard, Potel, Simon et Van Belleghem.<\/span><\/p>\n Contre, 5 votes : Mmes Decock et Quendez, MM Amet, Bougon et Richardot.<\/span><\/p>\n RECTIFICATIF<\/span><\/p>\n Lors du Conseil Municipal du 11 avril 2002 nous avons annonc\u00e9 \u00e0 tort l’absence de Monsieur Van Belleghem. \u00c9taient seuls absents excus\u00e9s : Mme Decocq (malade) et M. Richardot (en cong\u00e9s).<\/span><\/p>\n Veuillez nous excuser pour cette erreur, en premier lieu, M. Van Belleghem lui-m\u00eame.<\/span><\/p>\n <\/p>\n Conseil Municipal du 11 avril 2002<\/span><\/p>\n (absents excus\u00e9s : Mme Decocq et M. Van Belleghem et Richardot)<\/span><\/p>\n Le budget 2001 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9taill\u00e9 par M. POTEL et approuv\u00e9 par les pr\u00e9sents avec un<\/span><\/p>\n refus de vote de Mme QUENDEZ.<\/span><\/p>\n Elle demande une liste g\u00e9n\u00e9rale regroupant les grands ensembles – analytiques –<\/span><\/p>\n pour une meilleure lisibilit\u00e9 et compr\u00e9hension des comptes. Celle-ci devrait \u00eatre distribu\u00e9e aux membres du Conseil quelques jours avant la r\u00e9union et le vote pour permettre \u00e9tude et r\u00e9flexion personnelle.<\/span><\/p>\n Une petite augmentation du taux de la part communale des imp\u00f4ts locaux a \u00e9t\u00e9<\/span><\/p>\n d\u00e9cid\u00e9e.<\/span><\/p>\n Dans le cadre de l’\u00e9ventualit\u00e9 d’achat de la ferme de la rue du Gu\u00e9, un \u00ab\u00a0Cahier des<\/span><\/p>\n Charges\u00a0\u00bb avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 pour choisir un architecte qui ferait des propositions d’am\u00e9nagement du site. Ce travail devait \u00eatre subventionn\u00e9 \u00e0 80 % par la R\u00e9gion.<\/span><\/p>\n La DDE doit remettre une proposition de financement pour la r\u00e9fection de la rue de la<\/span><\/p>\n Gare si le Conseil Municipal accepte le d\u00e9classement de cette d\u00e9partementale en communale.<\/span><\/p>\n Cette d\u00e9cision permettrait de pouvoir retailler les bordures et donc de remettre la route \u00e0 la bonne largeur. Ce travail entra\u00eenerait la construction d’un muret (environ 60 m\u00e8tres) sur toute la partie du talus qui avance sur la route. Un g\u00e9om\u00e8tre est venu borner la route \u00e0 cet effet.<\/span><\/p>\n Il faut dire que ce probl\u00e8me entra\u00eene des nuisances (passage et stationnement difficiles, haie qui d\u00e9borde et fait de l’ombre, etc. \u2026).<\/span><\/p>\n Les ordures m\u00e9nag\u00e8res<\/span><\/p>\n Rappelons que le CCOC a d\u00e9cid\u00e9 d’avoir recours \u00e0 la TEOM (Taxe d’Enl\u00e8vement des Ordures M\u00e9nag\u00e8res) d\u00e8s cette ann\u00e9e. Voir notre num\u00e9ro \u00ab\u00a05\u00a0\u00bb du 20 octobre 2001.<\/span><\/p>\n Le tri des ordures doit permettre de minorer ce co\u00fbt. Malheureusement, le volume augmente fortement et le tri, en particulier des plastiques, laisse \u00e0 d\u00e9sirer. Pour les verres et les papiers c’est OK. Rappelons le principe :<\/span><\/p>\n 1. Nous obtenons une ristourne sur le tonnage pour un bon tri.<\/span><\/p>\n 2. \u00c0 contrario, nous sommes fortement p\u00e9nalis\u00e9s s’il y a m\u00e9lange. Il n’y a pas de<\/span><\/p>\n nouvelle s\u00e9paration mais rejet.<\/span><\/p>\n 3. En cons\u00e9quence nous vous conseillons, en cas de doute, de mettre l’objet dans<\/span><\/p>\n votre sac poubelle.<\/span><\/p>\n Attention aussi : les grandes poubelles ext\u00e9rieures \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du tennis sont r\u00e9serv\u00e9es aux r\u00e9sidents qui viennent le week-end et ne peuvent pas d\u00e9poser leurs ordures le vendredi. Trop de personnes du village les remplissent ind\u00fbment et elles d\u00e9bordent. Le spectacle de cet endroit n’est pas rago\u00fbtant. De plus le tri est mal respect\u00e9 et les d\u00e9posants le font \u00e0 la sauvette. Faudra-t-il mettre un gardien ou supprimer cet emplacement ?<\/span><\/p>\n Nous voulons croire \u00e0 votre civisme.<\/span><\/p>\n <\/p>\n Conseil Municipal exceptionnel du 25 avril 2002<\/span><\/p>\n Le conseil se r\u00e9unissait ce jour pour d\u00e9cider de donner pouvoir \u00e0 M. POTEL,<\/span><\/p>\n maire de Ch\u00e9zy, d’engager les d\u00e9marches d’achat de la ferme de la rue du Gu\u00e9, apr\u00e8s<\/span><\/p>\n