Compte rendu du Conseil municipal du 26 juillet 2007
De 18h30 à 19h30
Mme. Brigitte QUENDEZ absente excusée.
Un conseil municipal exceptionnel s’est réuni pour débattre de l’opportunité de l’achat par la commune de la maison mitoyenne à la mairie. Après discussion, chaque conseiller a pu donner son avis.
Une majorité s’est dégagé pour refuser ce projet.
Compte rendu du Conseil municipal du 10 avril 2007
De 20h30 à 22h30
M. Laurent Simon absent excusé.
ADSL :
Le nouvel ordinateur est installé à la mairie et nous pouvons utiliser depuis le 11 mars ADSL à l’école et à la mairie grâce au travail de bénévoles qui ont effectué les raccordements nécessaires.
Les Comptes 2006 et 2007.
Monsieur POTEL a présenté les comptes administratifs 2006 aux conseillers. Ils ont été approuvés à l’unanimité des présents.
Pour 2007, le conseil n’augmente pas les impôts locaux au-delà de l’augmentation imposée par l’état (2 %). Les subventions aux associations de Chézy passent à 300€ pour la bibliothèque et la compagnie d’Arc et à 200€ pour la coopérative scolaire.
Ce budget primitif pour 2007, qui nous détaillons plus loin dans le journal, a été approuvé avec une abstention.
Les bois.
Les 600m3 de bois (sapins) ont été bien vendus. Nous avons obtenu 28.000 €.
Divers
La subvention demandée pour la réfection de la rue du Mont semble acquise. Il nous serait alors accordé 50 % du devis soit environ 17.000 d’Euros.
Attente de devis pour le tennis : filet, grillage, démoussage, etc. (à voir).
L’emplacement pour les ordures près du cimetière a été bêtement abîmé. Rappelons que cela entraîne des dépenses pour la remise en l’état, supportées par la commune et donc pour l’ensemble des habitants. Soyons vigilant et ne laissons pas vandaliser les biens communaux.
Rappelons qu’il faut respecter la tranquillité du village. Il est donc indispensable de s’abstenir de faire du bruit (taille-haie, motoculteur, tronçonneuse, etc.) au minimum le dimanche après-midi, pour le confort de tous.
La liste des permanences pour les élections présidentielles a été dressée.
Prochaine réunion du conseil en juin.
Compte rendu du Conseil municipal du 20 février 2007
De 20h30 à 22h30
M. Laurent Simon absent excusé.
ADSL :
Maintenant que nous pouvons disposer, après tous ces retards, de l’ ADSL dans le village , l’école et la mairie se devaient d’utiliser ce nouvel outil. À l’unanimité les conseillers ont décidé :
1. de moderniser notre informatique en achetant un nouvel ordinateur pour la mairie, le notre a 7 ans,
2. de s’abonner à ADSL avec le téléphone illimité et en supprimant l’abonnement France Télécom de l’école.
Épandage
Une demande d’accord d’épandage sur la commune par l’usine GREENFIELD de Château-Thierry nous avait été demandé en 2001.
À l’unanimité cette demande avait été rejetée, car ces boues contiennent des métaux lourds qui s’accumulent.
Malgré leur faible quantité et les normes de sécurité actuelles les conséquences dans le temps sont imprévisibles : les normes peuvent changer et les métaux restent et augmentent.
Malgré le désaccord presque unanime de la région, le préfet a passé outre et autorisé ces épandages.
La demande d’accord a été réitérée par l’usine GREENFIELD en 2007. Nous décidons la même réponse « non favorable » de suspicion concernant les métaux lourds.
Éoliennes
Le conseil a entendu les participants à la visite du parc éolien de Champfleury le 17 février. Six habitants de Chézy sur les 33 participants, se sont déplacés pour constater, de leur yeux et oreilles, l’impact que pouvaient avoir ces engins. Globalement les visiteurs de BRUMEZT, CHEZY et St GENGOULPH sont revenus avec un avis favorable. Peu de bruit et une intégration raisonnable dans le paysage.
Comptes administratifs
Monsieur POTEL a présenté les comptes administratifs 2006 aux conseillers.
Les bois. L’étude du devis de l’ONF a été reporté suite à l’absence de Monsieur SIMON.
École maternelle.
Un voyage dans la Baie de Somme est organisé par les enseignants de la maternelle pour leurs élèves. Il sera financé à 50% par les parents. Les communes donnent le complément. Le conseil municipal de Chézy a voté à l’unanimité cette subvention et se félicite de cette initiative qu’il encourage.
Le séjour aura lieu les 25 et 26 Juin 2007. Chézy aura 10 enfants du voyage.
Divers
La subvention demandée pour la réfection de la rue du Mont semble acquise. Il nous serait alors accordé 50 % du devis soit 17 millions d’Euros. Il faut revoir les travaux pour le tennis : filet, grillage, démoussage,
etc.
Prochaine réunion du conseil début avril.
Conseils municipaux des 19 septembre et 21 novembre 2006.
Vous pouvez toujours y assister. N’hésitez pas.
Travaux pour l’église :
Il est urgent de s’occuper d’un bout abîmé de la toiture qui entraînerait, si l’on n’intervient pas, des dégâts et des frais plus importants. Les membres du conseil acceptent de procéder à ces réparations exceptionnelles, mais attendent les subventions pour la protection des vitraux.
Un dossier est déposé et la réparation des vitraux cassés sera lancée après mise en place des grillages.
Nous attendons le bon vouloir de la société qui doit réparer l’horloge et qui tarde à intervenir (devis de 1.500 €). Samedi 2 décembre les aiguilles sont posées mais n’indiquent pas encore la bonne heure.
Bois communaux :
Les plantations prévues seront effectuées la semaine 48 et s’étaleront sur 3 semaines (environ 15 jours de travail). L’ONF nous fait cadeau de 1.700 protections cerfs, pour nous remercier de l’implication de la commune (en particulier de Monsieur Laurent SIMON). Il y aura aussi un martelage de résineux pour éclaircir, couper et vendre les arbres malades (environ 800 m3 possibles à vendre).
École
Nous avons rouvert une classe à Chézy en 2003. Mais les enfants grandissent et partent au collège, et d’autres enfants ne profitent pas de l’école de la commune. Le SER, Syndicat des Ecoles Regroupées de CHEZY (pour les CE2, CM1 et CM2), DAMMARD (maternelle et CP) et MONNES (CE1) note que l’on est passé de 115 élèves en 2003 à 98 en 2006. En septembre 2007, si les prévisions restent à 89 élèves, une classe fermera à Chézy, ce qui serait très dommageable, sachant que le niveau des élèves sortant de notre regroupement scolaire est, depuis 3 ans, le meilleur pour l’entrée au collège de Neuilly, avec des résultats supérieurs à la moyenne nationale…
ADSL
Le conseil municipal a décidé de mettre ADSL à la disposition de la mairie et de l’école. Nous étudions la meilleure et la plus simple configuration.
Fêtes de fin d’année : Reconduction des mêmes modalités de financement par la commune du spectacle et des cadeaux de Noël pour les enfants.
Rappel : Dépôt d’ordures gratuit :
il y a une déchetterie à Neuilly-St-Front ouverte les lundis et vendredis l’après-midi ainsi que les mercredis et samedis le matin et l’après-midi.
Conseil municipal du 06 juin 2006.
Commentaires en italiques (informations obtenues depuis ce conseil)
Assainissement : Lors d’une réunion avec un responsable du « Bassin Seine Normandie », celui-ci nous a indiqué que les aides pour l’assainissement seront accordées en priorité aux entités les plus polluantes.
Nous reviendrons à travers un article sur ce problème important qui nous touche, de la même façon que pour notre réseau téléphonique.
Éoliennes : Accord des conseillers pour modifier le « POS » (plan d’occupation des sols) et accepter que les zones non constructibles puissent supporter des constructions d’intérêt général (éoliennes).
Aux dernières nouvelles seules 5 à 6 éoliennes seraient acceptées.
Fontaine : le devis a été accepté à l’unanimité. La réparation a été faite et l’eau coule à nouveau. Il reste à apposer un panneau pour signaler que l’eau n’est pas potable.
Subventions : les conseillers sont d’accord pour demander des subventions sur la base des devis reçus pour :
Mettre des grillages devant les ouvertures de l’église qui n’en possédaient pas et éviter ainsi de nouvelles dégradations. Coût approximatif : 13.000€ TTC.
Aménagement d’un trottoir avec prise d’eau (et réfection des conduites d’eau par le syndicat des eaux, juste avant. Encore une fuite en juin) rue « du Gué » sur 150 mètres environ, côté droit à partir du lavoir.
Entretien de l’église : couverture, portail et divers, en plusieurs devis pour environ 15.000€.
Dégradations : L’assurance devrait payer la totalité des réparations des vitraux cassés, mais risque de se retourner contre les casseurs. Le devis, pour le remplacement du projecteur illuminant l’église, qui a été volé, se monte à 926 € TTC. Devant ce montant le conseil a décidé d’attendre pour faire cette dépense.
Il cherche un moyen de rendre impossible un nouveau vol avant d’engager cette dépense.
Entretien des routes communales : le conseil a décidé de continuer de confier à l’entreprise Champenois l’entretien des bordures des routes et chemins. Il insiste sur la nécessité d’avoir une excellente qualité du travail demandé.
Divers : Un « arrêté d’interdiction » de circulation des voitures sur le terrain de sport est rendu nécessaire suite au comportement de personnes qui abîment celui-ci.
Une demande de « boîte aux lettres jaune » pour déposer le courrier rue de la gare a été formulée par des personnes de la rue. Une démarche sera faite auprès de la poste pour l’obtenir.
M. KRABAL, conseiller général, nous a informé qu’un pylône allait être mis en place à VEUILLY la POTERIE fin 2006, qui permettra une réception satisfaisante des téléphones portables.
Pour des raisons de sécurité, il a été décidé de tailler cet automne l’arbre de la place de la mairie.
Prochaine réunion le 19 septembre 2006.
Conseils municipaux des 17 janvier , 21 février et 29 mars 2006.
Pour mieux suivre la vie de la commune et permettre à tous les conseillers de donner leur avis et faire des propositions, il a été décidé en 2005 de prévoir les réunions du conseil à l’avance et plus régulières. Cela permet aussi de voir les sujets plus à fond sans que ces réunions s’éternisent lorsque trop de sujets sont à débattre. Ces réunions ont été consacrées principalement à l’approbation (à l’unanimité) du budget 2005 et à la préparation de celui de 2006 (budget prévisionnel : 2 abstentions).
Pour la « taxe d’habitation », la part qui revient à la commune a été augmentée à l’unanimité par les conseillers, telle que ci-dessous. Malgré ces augmentations, nécessaires à l’équilibre de son budget, Chézy se retrouve parmi les communes du canton les moins imposées.
Taxe d’habitation : 2005 = 6,95 2006 = 7,65
Foncier bâti : 2005 = 7,50 2006 = 8,25
Non bâti : 2005 = 17,46 2006 = 18,32
Taxe professionnelle : 2005 = 6,50 2006 = 7,02
Exactions
Il semble que Chézy soit l’objet, en ce moment, de vandalisme.
Plusieurs véhicules ont fait l’objet de vol ou de tentative de vol et d’effractions.
Le projecteur de la place, qui illumine notre église, a été volé.
Les vitraux de notre église sont régulièrement caillassés. On a compté 124 vitraux cassés. Un carreau coûte 14 € auquel il faut ajouter la mise en place évaluée au minimum à 300€. Des grillages de protection seront installés. Un devis reçu se monte à 11.000€.
La mairie a porté plainte dans ces deux affaires.
Le nouvel arbre (noyer donné par M. GOJARD en mars) planté dans l’aire de jeu a été brisé. la pancarte réglementaire cassée sur l’aire de jeux, a du être remplacée.
Tous ces événements sont déplorables et coûtent à la commune donc à nous tous. Soyons vigilants et respectueux du bien commun.
Travaux pour la mise aux normes du téléphone
Malgré la publicité de France Télécom qui dit s’être engagé pour équiper l’ensemble du territoire en « haut débit pour tous » en 2006, Chézy qui est à 80 Kms de Paris à un service téléphonique déplorable : coupures (par exemple les ¾ du village du 9 mai à 17h au 10 mai à 15h), écoute d’un autre numéro, brouillage, etc. et ne bénéficie pas des options que l’on peut attendre d’un abonnement plein tarif. Des travaux ont enfin été entrepris par France Télécom dans le village en mai 2005 pour y remédier mais n’ont pas été terminés. Depuis, malgré de nombreux contacts, lettres et coups de téléphone pour comprendre et avoir une information, nous sommes toujours dans le flou et sans réponse de France Télécom. Les dates pour la suite des travaux sont non tenues et reportées régulièrement.
Trois opérations restent à effectuer pour avoir enfin un service téléphonique normal et pouvoir de ce fait, accéder à « ADSL » :
1. Enterrement d’un câble de la sortie du village jusqu’au carrefour vers Gandelu (2,5 Kms) où la connexion s’établira. Ce travail était programmé pour mars 2006 mais est reporté encore une fois. On nous parle maintenant du second semestre 2006.
2. Remplacement de notre armoire de diffusion de 40 postes pour 180 abonnés et installation d’un nouveau poste de 400 sorties.
3. Raccordement des abonnés et suppression de la ligne téléphonique aérienne vers Gandelu.
Fuites rue du Gué.
Les nombreuses fuites d’eau de la rue du Gué sont la preuve de la vétusté des canalisations : 3 en 2003, 1 en 2004, 3 en 2005 et 3 en 2006. Le Syndicat des eaux qui gère le réseau a été contacté par notre maire et un plan de rénovation est étudié. Nous vous tiendrons au courant de l’avancement du dossier. Cette partie de rue, sans trottoir, peu praticable et dangereuse pour les parents et enfants qui vont à l’école, ainsi que pour les personnes âgées, devra être aménagée. Un contact a été pris avec un responsable de la DDE pour une proposition et un devis. Nous voudrions essayer de lier les 2 opérations,
Syndicat des eaux et DDE.
Compte rendu de la Réunion publique du samedi 20 mai à 11h
Réunis dans la salle communale, une trentaine d’habitants du village ont écouté M. RICHARDOT
faire un bilan de l’état actuel de notre réseau téléphonique dont les conséquences sont connues de tous (mauvaise qualité des communications, pannes fréquentes, haut débit impossible …) et des reports successifs des travaux prévus depuis plusieurs années. Nous avons débattu des différents moyens de pression envisageables pour obtenir de France Télécom la réalisation rapide du remplacement des câbles conducteurs de Chézy jusqu’ au carrefour de Gandelu, (les travaux dans le village sont déjà réalisés), changement du répartiteur de la place de l’Église, l’actuel étant totalement obsolète (40 lignes pour 180 abonnés). Trois modalités ont été choisies :
1/ En direction des médias : Union, journal de l’Aisne, Agir en Picardie, Val … Mmes Baron, Follina, Moncaut, Lourdel, Mrs Couffrant ,Amet, Bougon et Richardot se retrouveront le mercredi 26 Mai à 20h pour écrire un texte susceptible de paraître dans la presse.
2/ Mme De Colombel se charge d’écrire une lettre type, qui vous sera distribuée en même temps que le prochain journal, à charge pour chacun d’entre vous, soit de la signer telle quelle, soit de s’en inspirer et d’en faire une mouture plus personnalisée, afin de l’envoyer à l’adresse qui sera jointe. Vous trouverez aussi dans ce journal différentes adresses électroniques de services de France Télécom, afin que nous arrosions un maximum de personnes concernées.
3/ Une délégation composée d’environ 5 personnes (selon la date, Mmes Follina, Quendez, Mrs Bednard, Richardot, Bougon, Amet …), se rendra la semaine du 6 juin au centre régional de France Télécom avec notre pétition afin d’y exprimer notre volonté d’obtenir rapidement la mise aux normes modernes de notre réseau.
Nous nous déclarons « Collectif des habitants de Chézy pour la modernisation du réseau téléphonique », et envisageons de durcir nos modalités d’action si nous n’obtenons pas satisfaction.
Brigitte QUENDEZ
Conseil municipal du 15 Novembre 2005
CIMETIÈRE
Il n’y a plus de concession à perpétuité. Elle peut être de 30 ou 50 ans renouvelable. La commune en prend bonne note et proposera la concession de 50 ans.
NUISIBLES
Plusieurs habitants ont signalé une prolifération de souris et de rats. La commune va acheter et distribuer du blé empoisonné aux heures d’ouverture de la mairie, à partir du 27/12/05. Il est conseillé d’effectuer cette dératisation tous ensemble du 08 au 22 janvier 2006, pour obtenir le maximum d’efficacité.
Deux types de produit seront proposés. Pour ceux qui ne font pas ce genre de traitement, le blé empoisonné suffit car les rongeurs ne sont pas habitués à ce produit et l’efficacité est bonne. Pour ceux qui traitent déjà, un second produit sera proposé à base de pâte mais plus cher, plus puissant et appétant, pour les rongeurs qui ne le connaissent pas. Un paquet sera donné gratuitement, à retirer à la mairie. Il sera demandé, pour ceux qui préféreront la pâte, une contribution de 1 €.
Le conditionnement, pour les 2 produits, est en sachet de 1 kilo.
CCOC
La communauté de commune a lancé un appel d’offres pour choisir la société qui sera chargée du contrôle des installations individuelles d’assainissement existantes. En effet la loi impose ce contrôle à partir du 1er janvier 2006. A l’unanimité, les représentants des communes ont choisi cette solution. Elle permettra de se rendre compte de l’importance du travail à effectuer, de le mesurer, d’intervenir sur la société et de profiter de son expérience plutôt que recruter un technicien immédiatement, avec les frais de mise en place que cela suppose. L’étude du coût des 2 solutions pousse, dans l’immédiat, au choix de la sous-traitance du contrôle par une société.
Une commission est créée pour travailler sur la suite à donner aux études et travaux à effectuer par les communes ayant choisies « l’assainissement collectif ».
TRAVAUX DIVERS
Pour la fontaine de la place, nous prévoyons de rénover la tuyauterie. Des devis seront demandés pour ces travaux. Rappelons que l’eau de la fontaine est « non potable ».
Un devis sera demandé pour installer un grillage permettant de protéger les vitraux de l’église qui sont actuellement la cible régulière de gravillons.
Un brise-vent neuf sera installé entre le tennis et le gîte.
Un devis est demandé pour la plantation et la protection d’un arbre dans l’aire de jeu.
Une coupe de 13 m3 de merisier va être vendue par la commune. L’entretien des bois communaux continue, nettoyage d’une parcelle et replantation d’un hectare de bois. Un martelage (désignation des arbres à couper) est prévu avec l’ONF en décembre.
PROCHAINES RÉUNIONS.
Mardi 17 janvier à 18h : affaires courantes.
Mardi 28 février à 20h30 : études des comptes 2005.
Conseil municipal du 13 Septembre 2005
1- Parc éolien
De 20h30 à 22h, la Sté CITA a présenté son projet d’implantation d’un parc éolien sur la commune de Chézy. Nous résumons leur argumentaire dans le journal, en attendant une réunion que nous organiserons avec la Sté pour informer plus complètement l’ensemble des habitants. Cela permettra de répondre à toutes les questions que l’on se pose au sujet de ce projet.
Le conseil municipal à l’unanimité a donné son feu vert à une telle étude, accord indispensable et réglementaire, pour permettre à la société de travailler.
2- La borne d’incendie défectueuse du haut de la rue du Couvent a été remplacée et le coût pris en charge par le syndicat des eaux.
3- Le prix de la concession de 99 ans du cimetière a été porté à 50 Euros.
4- L’eau de la fontaine de la place de l’église n’est pas potable. Une analyse, demandée par la mairie, a révélé des résultats non conformes sur le plan bactériologique qui rendent l’eau impropre à la consommation.
Une information sera apposée sur la fontaine (eau non potable).
5- Les travaux prévus pour amener le câble téléphonique de Gandelu à Chézy sont retardés. La direction de France Télécom a retardé la fin du projet en raison de problème général de trésorerie. Des précisions quant au nouveau calendrier nous serons communiquées.
6- Fêtes de fin d’année.
Le spectacle de fin d’année pour les enfants (et les plus grands) aura lieu le samedi 17 décembre 2005 à 17 heures. Pour ne pas avoir à supprimer ce moment de joie que nous ne pouvons pas, pour des raisons de sécurité, produire dans la salle communale, il se déroulera, comme l’année dernière, dans l’église de Chézy. Il y a cette année 70 enfants concernés. Cela permettra, dans les meilleurs conditions, aux parents et amis des enfants, de profiter du spectacle et de partager leurs émotions et leur joie.
En ce qui concerne les jouets, le montant alloué par la mairie pour ces cadeaux, est inchangé.
Un sapin sera commandé pour décorer la place du village. Dans la salle communale où se déroulera la distribution des jouets un sapin sera décoré.
7- La prochaine réunion du Conseil sera le mardi 15 Novembre 2005.
Conseil municipal du 21 Juin 2005
La discussion principale du Conseil a tourné autour de la diminution des subventions accordées aux communes qui compromet la réalisation d’importants projets, entre autres :
L’assainissement, présenté par l’état comme indispensable et obligatoire.
Le reboisement des parcelles dans les bois communaux, nécessaire à la pérennité de notre
capital pour les générations futures. Il faut une centaine d’années pour recueillir le fruit de
cet investissement, comme nous mêmes en profitons actuellement.
L’assainissement
Cela touche toutes les communes de la CCOC (et sûrement bien d’autres) et pose le problème majeur de la suite à donner au projet. Ces subventions devaient permettre à la commune :
- de réaliser une étude approfondie des travaux à effectuer dans chaque habitation, pour préparer le raccordement au réseau collectif prévu, avec un devis estimatif.
- de lancer un appel d’offre pour choisir une entreprise et effectuer les travaux.
- d’échelonner le coût restant à notre charge en augmentant raisonnablement le prix du m3
- d’eau consommé.
Nous réfléchissons comment sortir de ce dilemme, sachant :
- Que nous ne pouvons supporter en totalité le coût de cet investissement.
- Que ces travaux sont indispensables.
Le reboisement
L’ONF nous informe qu’il n’y aura pas de subvention en 2005 ni en 2006.
Devant ce désengagement de l’état, nous ne pouvons assumer seuls le reboisement prévu,
compte tenu des faibles moyens de la commune.
En conséquence nous différons l’investissement et donc le reboisement pour 2005.
DIVERS.
Cie des eaux :
Suite à un « contrôle incendie » une borne incendie défectueuse devra être changée.
ADSL :
La seconde tranche (sortie du village jusqu’au carrefour) des travaux d’enfouissement du câble devant nous relier à Gandelu, pour mettre notre téléphone aux normes, est prévue fin Août 2005. Il restera à France Télécom à installer le concentrateur dans le village.
14 juillet :
Comme chaque année, vous êtes invités à la cérémonie du 14 juillet à 11h à la mairie. Une gerbe sera déposée devant le monument aux morts et un vin d’honneur servi dans la salle communale.
Fête du village les 10 et 11 septembre
Comme les dernières années, un feu d’artifice sera tiré sur le terrain de sport le samedi 10 vers 21h, juste avant le début de la fête foraine.
Fêtes de Noël :
Nous allons proposer mi- septembre une réunion pour les parents acceptant de s’occuper des jouets et du choix du spectacle.
Calendrier des prochaines réunions du Conseil : les mardis 13 Septembre et 15 Novembre 2005.
Conseil municipal du 19 Avril 2005 : 3 absents excusés
Ce conseil, précédé d’une réunion préparatoire le 12 avril pour permettre aux absents du 19 d’être informés, a porté essentiellement sur les budgets.
Approbation du budget 2004 et propositions pour celui de 2005.
Compte Administratif 2004
RECETTES DEPENSES
Impôts locaux
Contribution de l’état
Location chasse
Autres locations
Divers remboursements :
(autres communes, maladie du cantonnier, sinistres)
Vente de bois
Subventions et récupération de la TVA
45.261
52.400
6.895
13645
9.606
7.500
28.963
Salaires et charges
Gestion courante
Écoles
Entretiens
Contributions diverses
(remplacement cantonnier,
subventions associations)
Sous total
Remboursement emprunt
Investissements :
(WC 17.473, Tondeuse 4.700,
Église 6.105, Voirie 65.977)
38.559
13.177
28.021
32.401
8.883
—————
121.041
8.209
94.255
Emprunt
Report de 2003
164.270
30.000
71.048
Total des dépenses 223.505
Total des recettes 265.318 Excédent pour 2004 41.813
En ce qui concerne les impôts locaux, le tableau ci-dessous montre la modération de nos taxes locales.
2004 2005
Moyenne : Nationale Départementale
Taux de : Chézy-en-Orxois
Taxe habitation
Taxe foncière
Taxe sur non bâti
Taxe professionnelle
14,17
18,12
43,14
15,34
16,01
19,53
27,12
15,34
6,73
7,25
17,24
6,35
6,95
7,50
17,46
6,50
Conseil municipal du 22/09/04 Tous les conseillers étaient présents.
Le devis, pour la pose de 6 lampadaires dans la rue de la Fontaine Rouge et le chemin de la Mu-zarde, a été réactualisé. Une demande de subvention à la DGE est lancée et dès sa réception, début 2005, les travaux pourront être entrepris.
Le paiement de l’indemnité annuelle du « percepteur municipal » a été accepté par le conseil.
Pour répondre à l’augmentation des effectifs des classes de Chézy, le conseil décide l’achat de 2 tables doubles et de 6 chaises, pour un montant de 375 €.
Le conseil entérine la domiciliation de l’USEDA à Neuilly-St-Front et de la DDE à Château-Thierry.
Pour le Noël 2004, le spectacle pour les enfants aura lieu le 19 décembre dans l’église de Chézy.
Il est offert par l’association « Bien Vivre à Chézy ». Le conseil décide d’augmenter la dotation pour
les jouets des enfants de moins de 10 ans en accordant en moyenne 16 € par enfant au lieu de 15 € et de garder le montant de 25 € pour les 10 ans et plus.
Le conseil accepte la dissolution de l’association foncière de remembrement. Les chemins ruraux reviennent naturellement à la commune.
Pour remplacer l’employé communal, la commune a fait appel à l’association « les petits boulots ». Il faut régler une cotisation de 15 €, ce que le conseil a accepté. Elle nous a envoyé une personne qui a donné toute satisfaction. Cela a permis de simplifier les problèmes administratifs. L’association paie directement la personne et fait une facture à la commune.
Le martelage du bois a été effectué, la coupe sanitaire estimée par l’ONF. Le Conseil municipal a confié la fixation du prix de retrait sur les bases convenues avec notre responsable des bois.
La première réunion de l’enquête publique sur l’assainissement a eu lieu lundi 20 septembre.
Cette enquête vise au choix que la commune doit faire entre le collectif et l’individuel. Personne ne conteste la décision de réaliser un assainissement collectif. Les remarques portent sur l’implantation de la station d’épuration. Cette implantation ainsi que le choix de la station seront proposés lors de l’étude parcellaire des habitations, à venir. Cette étude englobe l’établissement d’un schéma de raccordement au réseau des égouts (à créer) du village, d’un devis des travaux, etc. Il sera, bien sur, tenu compte de l’environnement.
Conseil municipal du 23 juin 2004
DÉLIBÉRATIONS
Le conseil a voulu profiter de la réfection par « Vallet Saunal » de la rue de la gare pour obtenir un prix identique pour des travaux (en enrobé) rue de la muzarde (60 mètres) et rue aux Leux (90 mètres).
Ayant obtenu satisfaction, le conseil a donné son accord pour le devis sans subvention.
Les devis des travaux de raccordement d’un exutoire dans la cour privée de Monsieur VINCENT pour éviter les inondations des maisons mitoyennes sont arrivés. C’est l’entreprise GENARD qui a été retenue avec le meilleur devis. Accord des conseillers.
Le conseil décide d’effectuer le démoussage du terrain de tennis, en retenant le devis le moins cher.
Le conseil donne son accord pour effectuer le martelage (marquage des arbres à abattre) de la réserve des bois de Chézy.
La meilleure proposition retenue par les conseillers pour l’emprunt de 30.000 € prévu au budget, est celle du Crédit Agricole : 3,6 % sur 10 ans sans frais.
L’ouverture en juillet 2004 du marché de l’énergie pour les collectivités locales, entraîne un certain nombre de changements pour l’USEDA. Entre autre la possibilité de gérer d’autres énergies que l’électricité.
Accord pour accepter les nouveaux statuts de l’USEDA avec les mêmes délégations d’attributions que précédemment. Il garde le même sigle qui devient « Union des Secteurs d’Énergie du Département de l’Aisne ».
Accord des conseillers pour augmenter la signalisation des voies du village, compte tenu des problèmes de sécurité que l’on rencontre, malheureusement trop souvent : panneaux de priorité, de limitation de vitesse, d’indication des habitations à l’écart (Vailly, Briqueterie et Louvry).
Un article explique, ci-dessous, les raisons qui ont amené les conseillers à ces choix.
DIVERS
TOILETTES.
Après étude des nouveaux devis et une discussion avec les entrepreneurs, le conseil envisage, si le montant des travaux reste dans une fourchette raisonnable, compatible avec les subventions obtenues (6.500 €), d’effectuer la totalité des travaux prévus initialement. Ainsi, l’école et la salle communale auraient chacune leur WC. Les travaux se dérouleraient pendant les vacances scolaires.
LES AMÉNAGEMENTS DE LA CIRCULATION DANS CHÉZY.
(Complément aux décisions du Conseil, par MM POTEL et AMET)
Beaucoup de commentaires ont fleuri concernant les modifications envisagées. Rappelons quelques faits précis, étudiés et discutés pendant les conseils municipaux. À ce sujet nous invitons vivement les habitants à assister à ces débats où sont prises des décisions. Cela éviterait de colporter de fausses informations, d’associer les présents, éventuellement, à ces discussions et de comprendre comment le conseil aboutit à une décision, après un vote démocratique s’il n’y a pas unanimité.
Le cas du bout de la « rue aux Leux » débouchant sur la « rue du gué ».
Un grave accident a eu lieu à cet endroit.
La visibilité pour les voitures descendant la « rue du gué » n’est pas bonne et leur vitesse souvent trop importante malgré une priorité à droite.
Cette priorité n’est pas évidente et des voitures venant de la « rue aux Leux » peuvent déboucher directement du mur de la ferme, surtout lorsqu’elles veulent tourner à gauche, vers Brumetz.
Comment améliorer cette situation :
En obligeant les automobilistes venant de la « rue aux leux » à rester sur leur droite :
ils ont une meilleure vision de la rue du gué et sont mieux vus par les voitures venant de la rue du gué
En mettant pour cela cette portion de rue en double sens, jusqu’aux premières maisons. Cette réflexion vient du conseil et à aucun moment d’une demande quelconque d’habitants de cette rue.
Elle a été envisagée uniquement pour des raisons de sécurité. De plus cela pourra soulager le passage de quelques voitures rue de la Fontaine rouge.
En imposant aussi à ces véhicules un ralentissement, puisqu’ils peuvent avoir quelqu’un sur leur route sur la dernière portion.
En posant, sur la rue du gué, un panneau rappelant la priorité à droite, pour signaler un croisement dangereux, faire ralentir et faciliter la sortie des voitures de la « rue aux Leux ».
En signalant à l’entrée de la rue de la Fontaine rouge, une limitation de vitesse de 30 Kms/h valable jusqu’à la « rue du gué ».
Le cas des Ardillières.
Cette rue en sens unique aura une signalisation renforcée.
Les voitures vont souvent trop vite. Elle est même parfois prise à contre sens.
Il y aura donc la pose d’un panneau de limitation de vitesse de 30 Kms/h maximum.
Rappel, à l’entrée de la rue, que celle-ci est à sens unique.
Cas de la rue de la Muzarde.
Pose d’un panneau sur la départementale, avant la rue, rappelant un croisement avec priorité à droite, pour faire ralentir les véhicules venant de Château Thierry.
Ultérieurement.
Il reste quelques points gênant, entre autre le manque de trottoir pour les piétons emmenant leurs petits enfants à l’école, dans le tournant de la « rue du gué ». N’hésitez pas à passer nous le dire et venir aux réunions du conseil pour en débattre avec nous, comme un habitant a su le faire lors du conseil du 23 juin 2004.
Peut-être serons nous aussi obligés d’intégrer des ralentisseurs, comme cela se pratique ailleurs, si nous constatons toujours un manque de maîtrise de la vitesse dans les petites rues de Chézy.
Conseils municipaux des 16 mars & 15 avril 2004
Ces deux réunions du conseil municipal concernaient essentiellement le contrôle et l’approbation du compte administratif 2003, ainsi que les propositions pour le nouveau budget de 2004.
Un travail d’analyse a été effectué, pour mieux suivre l’évolution des finances de la commune, qui s’est concrétisé par un tableau récapitulatif des 6 dernières années, ainsi qu’un cumul des grands postes de dépenses pour 2002 et 2003 qui a été rendu possible grâce à notre nouveau logiciel informatique de comptabilité. Le compte administratif 2003 a été adopté à l’unanimité.
Les recettes (impôts, taxes, etc.) s’élèvent à : 112.097 €
Les dépenses de fonctionnement (ce qui fait marcher la commune : personnel, entretien, etc.) se montent à : 113.396 €
Les dépenses d’investissement (travaux et achats spéciaux décidés par les conseillers comme réparation de routes, terrain de jeux, matériels d’entretien, etc.) s’élèvent à : 89.241 €
Les revenus aléatoires (subventions sur travaux, remboursements de TVA, ventes de bois, etc.) atteignent : 76.540 €
* dont la subvention de 44842 € pour la rue de la Gare, pour des travaux non encore réalisés.
Proposition pour le budget 2004.
Cela nous permet de programmer les dépenses pour les projets envisagés (investissements) et de faire des choix, de déplacer, reporter ou annuler des travaux lors des conseils municipaux.
En 2004 nous disposons de : + 239 407 €
Solde 2003 : 71.048 €
Recettes et taxes : 117.150 €
Subventions et TVA : 51 209 €
Nos dépenses devraient se décomposer comme suit : – 277 907 €
Fonctionnement ordinaire : 131 407 €
Investissements : 146 500 €
Nous avons donc un solde négatif de : – 38 500 €
Un emprunt correspondant a été prévu, pour équilibrer le budget, dont le montant total reste a déterminer en fonction des dépenses réelles qui seront décidées et constatées.
RECETTES DEPENSES
Solde de l’année 2002 35.048
Fonctionnement 112.097 113.396
Investissement 76.540* 89.241
Solde 2003 223.685 202.637
Solde à reporter en 2004 21.048
Emprunt effectué en 2003 50.000
DÉCISIONS PRISES POUR LES INVESTISSEMENTS.
Réfection du pont de Louvry, endommagé par un véhicule non identifié, ce qui n’a pas permis de faire jouer l’assurance. De plus, ce pont, ancien, nécessitait d’être élargi et consolidé par une dalle en béton du fait des gros porteurs qui l’utilisent. Le pont relie les communes de Chézy et de La Ferté Milon qui remboursera la moitié du coût, hors subventions et TVA.
Coût total : 35.945 € avec 17.430 € de subventions.
Coût restant à supporter par chaque commune : 6312 €
Comme il faut bloquer la route pendant 2 mois pour permettre les travaux, il se peut que ceux-ci ne pourront s’effectuer qu’au printemps 2005. Cette dépense sera alors reportée sur le budget 2005.
Achat d’une tondeuse et d’une remorque pour la transporter et l’utiliser dans les communes associées (Brumetz et Hautevesnes).
Coût total : 4.700 € avec subvention de 50 % et participation des communes associées.
Toilettes « école et salle des fêtes ».
La subvention, demandée sur la base de l’estimation de l’architecte qui a préparé le dossier, a été acceptée. Malheureusement cette estimation a été fortement sous estimée au vu des devis que l’on a obtenu des différents corps de métier consultés. Compte tenu de nos finances, il a été décidé de différer l’installation des toilettes de la salle des fêtes, celles de l’école nous paraissant prioritaire. Nous continuerons d’utiliser, comme actuellement, pour la salle, celles de l’école.
Nous demandons une modification des devis pour ne faire apparaître que l’école et ainsi profiter au maximum de la subvention accordée (6.500 € environ).
Coût maximum attendu : 13.000 €
Aménagement pour éviter que ne se reproduisent les inondations des maisons de la place
de l’église lors de fortes pluies qui s’écoulent à travers la cour de la ferme de Monsieur Luc Vincent.
Les travaux à effectuer se déroulant sur un terrain privé, il n’est pas possible d’obtenir des subventions.
Le géomètre qui a fait les relevés a estimé le coût des travaux à environ 7.500 €.
Ceux-ci consisteront en une butte pour éviter que l’eau venant du dessus arrive directement sur le mur des maisons du fond de la cour et les traverse. Une canalisation enterrée entraînera l’eau bloquée par la butte vers le collecteur du ru.
Plantation d’un arbre pour l’aire de jeux et d’un autre pour le gîte.
Installations effectuées début avril pour que la reprise se fasse bien, sans apport de terre.
Réfection de la rue de la gare
Les travaux de réfection de la rue de la gare vont commencer.
Le talus va être consolidé et la route élargie à cet endroit.
Remise en état de 2 tronçons de rue : Muzarde et Au Leu.
Les travaux de réfection de la rue de la gare vont commencer. Profitant du matériel et des hommes de la société qui va les effectuer, nous lui demandons de nous faire un devis au meilleur prix pour 60 mètres d’enrobé rue de la Muzarde et 90 mètres rue Au Leu.
Au vu du montant estimé nous engagerons ces travaux qui ne devront pas dépasser 11.000 €.
Local poubelles devant l’aire de jeux.
Un premier devis pour la fermeture de la zone des poubelles des résidences secondaires se monte à la somme d’environ 7.500 €.
Nous cherchons à obtenir une subvention mais ce type de bâtiment n’entre pas dans les critères d’attribution.
Pour ne pas trop différer ce nécessaire aménagement nous réfléchissons à la possibilité de déplacer les containers dans un lieu évitant les pollutions et les dégradations. Une étude est en cours.
Gravillonnage
Chaque année, le Département accorde aux communes une subvention pour l’entretien des routes et chemins communaux. Chézy-en-Orxois possède 8 Kms de routes. Pour 2004, l’attribution ne permet que le gravillonnage de 150 mètres.
Or un gravillonnage dure environ 7 ans, aux dires de la DDE. Pour une bonne gestion, il faudrait donc réaliser en moyenne 1 Kms 150 par an. Les attributions du Département s’amenuisent et deviennent insuffisantes. Mais en 2003, l’état a reconnu que la commune avait subi des dégâts d’orage et elle a bénéficié d’une subvention spéciale qui a permis de gravillonner 3 500 mètres.
AUTRES DÉCISIONS.
Bouquets des archers
Pour cette manifestation exceptionnelle qui va animer le village et qui restera dans toutes les mémoires, le conseil municipal s’associe à ce grand rassemblement de toutes les compagnies d’Arc de France en accordant une subvention spéciale de 2.000 € en 2004 et 1.000 € en 2005.
Tennis
L’aménagement du terrain de jeux pour les enfants entraîne une redécouverte et une réappropriation du tennis de Chézy, un peu délaissé ces derniers temps. Ce terrain s’intègre parfaitement au réaménagement de la place de l’église et est un pôle d’attraction pour les petits et les grands. Le conseil décide donc un nettoyage complet du tennis par un professionnel et espère que son utilisation sera ainsi renforcée.
Son entretien et sa propreté seront de la responsabilité des joueurs. Une réflexion est engagée sur les règles d’utilisation de ce terrain communal.
Des contacts sont pris pour obtenir des devis.
Local pour la tondeuse
Nous recherchons toujours un local pour la nouvelle tondeuse et le tracteur.
Une centenaire à Chézy
Il y a eu un centenaire à Chézy en 1945 : Monsieur Guay Octave, qui est mort en 1947.
Cette année, madame Van Belleghem aura 100 ans. Sur proposition du Maire nous nous associons à la fête de cette famille, qui depuis des décennies a contribué largement à l’animation du village, en votant de quoi offrir un pot de l’amitié aux habitants de la commune.
Nous vous invitons le Lundi de la Pentecôte à ce pot. Des précisions vous seront données.
Aucun respect et beaucoup de mépris
pour le lieu et les enfants qui viennent ici.
Photos de la commune à la fête communale
Une subvention de 500 € a été votée pour préparer une exposition de photos de la commune lors de la fête communale des 11 et 12 septembre 2004.
Aménagement rue « Au Leu » ?
Le conseil étudie l’aménagement de la sortie de la rue au Leu, assorti du déplacement du sens unique à 100 mètres. Il sera ainsi possible aux 2 dernières maisons de la rue de remonter chez eux sans faire le grand tour. Cela obligera aussi les automobilistes à rester sur leur droite grâce à un marquage au sol et à être encore plus prudent avant de s’engager
dans la rue du Gué. Une réflexion est en cours avec la DDE.
Rappel du respect de la signalisation.
Un avis signé par notre maire rappelle l’obligation du respect de la signalisation dans Chézy (et bien sur partout ailleurs).
Þ Sens unique de la rue des Ardillières
Þ Stop près du monument aux morts
Þ Stop place de l’église
Þ Respect de la limitation de vitesse dans Chézy (50 Kms/h maximum).
Þ Passages protégés, prioritaires pour les piétons.
Taxes communales
Les documents financiers présentés par notre Maire (voir la page 3 du journal) font apparaître que les recettes (112.097 en 2003) ne couvrent pas les dépenses courantes (113.396 en 2003).
Au niveau des taxes communales, par rapport à la moyenne départementale, Chézy se situe à un niveau assez bas :
41 % pour la taxe d’habitation
35 % pour le foncier bâti
63 % pour le foncier non bâti
En conséquence, la propositions de notre maire, correspondant à une augmentation sensible mais raisonnable des taxes communales de + 2,55 % en moyenne a été votée à l’unanimité par le conseil municipal. Les bases ayant été modifiées par la loi de finance de + 1,01 %, cela fera en tout + 3,56 % pour 2004. En conséquence, en 2004 le budget prévisionnel donnera : recettes attendues 117.150 et dépenses courantes 131.407.
TAXES Moyenne 2002
nationale
Moyenne 2002
départementale
2002
Chézy
2003
Chézy
2004
Chézy
Habitation 13,81 15,44 6,40 6,53 6,73
Foncier bâti 17,59 19,25 6,88 7,02 7,25
Foncier non bâti 42,03 26,16 16,95 17,03 17,24
Conseil municipal du 17 décembre 2003
Deux absents excusés et représentés (Mme DECOCK et M. SIMON) 1 absent M. VAN BELLEGHEM..
ASSAINISSEMENT
SAMEDI 13 DECEMBRE 2003
REUNION d’INFORMATION dans la salle commune
Pendant 2 heures, une soixantaine de personnes ont participé à la réunion d’information sur l’assainissement, présidée par notre maire, Monsieur POTEL.
Aux nombreuses questions des habitants présents, Monsieur POTEL a répondu en fonction des éléments d’information fournis par le bureau d’étude « B3E » qui a effectué les analyses et élaboré les solutions possibles pour la commune.
Deux options étaient détaillées dans le document, d’un prix de revient différent mais avec une répercussion financière évaluée très proche pour les habitants : assainissement pour le village, hors les habitations écartées, en collectif ou en individuel, pris en charge par la commune.
Pour avoir une idée du sentiment de l’auditoire, qui pouvait représenter 1/3 des habitations à traiter, M. POTEL a demandé aux présents de donner leur avis à travers un papier sur lequel chacun a pu marquer sa préférence. La majorité de l’assistance s’est prononcée pour le collectif puisque seulement 3 bulletins indiquaient préférer le non collectif.
Merci à tous ceux qui se sont déplacés pour participer à cette importante réunion d’information.
Les conséquences des décisions prises seront importantes pour le village et pour tous ses habitants.
Cela valait bien un déplacement pour comprendre l’enjeu et le pourquoi de ce qui va modifier notre perception de l’environnement. Une enquête publique sera diligentée milieu 2004.
Les communes du CCOC qui participaient à l’étude d’assainissement devaient donner leur décision avant la fin de l’année 2003, comme la loi l’exigeait.
À l’unanimité (les 8 présents plus les 2 conseillers représentés), le conseil municipal a opté pour l’assainissement collectif. Cette décision va dans le sens de la préférence manifestée par les habitants présents à la réunion du 13 décembre 2003.
Décision d’acheter et de faire planter un arbre pour l’aire de jeux et un autre pour le gîte.
La commune participera par une aide aux séjours scolaires de type « classe de mer » : même part que les parents et une seule fois durant la scolarité en primaire de l’enfant.
Accord pour le renouvellement du contrat « Roule bout’chou ».
La commission sécurité impose des aménagements dans les locaux communaux. Un devis sera demandé à l’électricien qui s’occupe des travaux communaux.
Conseil municipal du 28 octobre 2003
De 20h30 à minuit et demi. Tous présents.
Travaux
Les travaux de rebouchage des trous des routes communales de Chézy ont été effectués.
La mise en chantier des travaux de la rue de la gare (de la place de l’église à la maison HARZIG) est programmée pour fin 2003 ainsi que le mur de soutènement.
Envoi de la demande de subvention sur la base du devis à 33.000 €uros pour la réfection du pont de Louvry (coût à partager avec La Ferté Milon).
Pour les toilettes à refaire (salle communale et école) un devis a été déposé mais il est incomplet.
Nous attendons un deuxième devis et les compléments.
Suite aux inondations des caves et des maisons sur la place de l’église, nous avons demandé une étude au géomètre qui permettra de préparer la demande de travaux et de devis. Il semble que la meilleure solution soit de créer une digue chez M. Vincent et une canalisation de détournement de l’eau venant de la rue du couvent.
Accord pour un ensemble de petits travaux : repeindre les volets des bibliothèque et logement, entretien des tableaux d’affichage, grillages à installer ou rénover dans l’église pour empêcher les pigeons de pénétrer.
Divers aménagements sur l’aire de jeux : charmilles pour cacher les poubelles en attendant un local fermé, arbres à planter (aire de jeux et gîte), grillage dans la cour de l’école, entrée de l’aire de jeux.
Réparation et entretien des illuminations de Noël. Une demande a été faite de regrouper les illuminations sur la place de l’église.
Remarque : nous rappelons que, sauf exception (tout petit travail urgent), la mairie ne peut décider de faire effectuer des travaux sans un devis (et plusieurs s’il y a demande de subvention).
Divers
Accord pour une participation à l’aide au théâtre dans le cadre scolaire (initiation au théâtre ouvert à tous) de 600 €.
Accord pour une convention avec la DDE, de suivi de travaux de 126 € par an (coût forfaitaire que nous utiliserons pour les divers travaux en cours et à venir à Chézy).
Signature d’une convention avec le département pour que la bibliothèque puisse profiter du bibliobus (entre autre) et soit reconnue en tant que telle.
Accord pour la vente de 3 portions de terrain communal (quelques m2), sur la place de l’église, rue du Mont et sente rue du Gué.
Accord pour augmenter à 15 € la somme allouée pour les cadeaux de Noël aux enfants de moins de 10 ans.
Essai de balayage mécanique des rues de Chézy (en partenariat avec Brumetz pour diminuer les frais de transport du matériel). Ceci pour alléger le travail de l’employé communal (travail manuel très long qui pourrait être utilisé autrement), l’effectuer vite et plus souvent, pour améliorer la propreté.
Une réunion a eu lieu à la mairie le 24 novembre 03 pour faire le point de l’état de la sécurité des locaux communaux et école avec les 2 adjoints et un conseiller, et les responsables officiels (sapeur pompier, préfecture, etc.). Un rapport rappelant les travaux à effectuer pour être aux normes sera remis à la mairie.
COMMISSIONS DES BOIS
La tournée forestière de la commission des bois a eu lieu le 16 octobre 2003 de 9h à midi, pour prévoir les travaux hivernaux de l’employé communal :
Dégagement des essences précieuses d’une parcelle
Élagage et dépressage de plusieurs autres parcelles (réserve et n° 8, 9 et 10).
Nettoyage et mise en peinture des bornes parcellaires
Mises d’engrais au pied de 800 peupliers
Aucune plantation n’est prévue cet hiver en raison d’un retard pris dans le dossier des subventions de l’ONF.
Prochain rendez-vous au printemps.
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Compte rendu du Conseil Municipal du 26/06/03
Absent excusé : L. SIMON
Prochaine réunion : fin Août 2003
1– VOIRIE
Le conseil a décidé à l’unanimité de ne pas enfouir les lignes électriques et téléphoniques
de la rue de la gare, France Télécom ne voulant plus participer à cette amélioration. Le
coût de ces travaux (30.000 €) est disproportionné par rapport au montant de la remise en
état de la route évalué par la DDE à 49.000 €.
Une étude est engagée pour éviter de nouvelles inondations en cas d’orage dans les maisons de la cour commune, derrière le café.
2– ECOLE
Il y aura 116 enfants dans le regroupement au lieu de 96. Une 2éme classe sera ouverte à
la rentrée à Chézy.
La bibliothèque sera transférée dans le logement de l’institutrice qui quitte le poste.
Des devis vont être demandés pour engager les travaux de réfection des toilettes.
3– ASSAINISSEMENT
L’étude avance et les résultats de la 1ére phase ont été présentés par M. POTEL. Un
contrôle des informations par le Conseil a permis d’effectuer quelques rectifications.
4– TERRAINS COMMUNAUX
Suite à plusieurs demandes d’habitants de la commune de pouvoir acheter des parcelles
de terrains communaux, il a été décidé une étude d’opportunité par les élus et ensuite
l’ouverture d’une enquête publique.
5– TRAVAUX et ENTRETIEN
Décision d’acheter des panneaux de signalisation pour Chézy dont un interdit aux camions de + de 3,5 T pour le pont de St Quentin sur Allan en attendant la remise en état.
Des devis vont être demandés pour effectuer certains travaux dans la commune.
Pour l’aire de jeux, des bénévoles vont sceller les 2 bancs et les panneaux d’information
samedi 5 juillet 2003.
Les travaux d’installation des emplacements des bancs n’empêchent pas les enfants de jouer. Mais se sont les parents qui apprécieront car ils pourront être, enfin, à l’aise pour surveiller leurs enfants sans trop de fatigue.
Les personnes plus âgées y trouveront aussi une halte et un lieu de rendez–vous agréable et animé. Il restera à fleurir ce lieu convivial et les habitants peuvent y contribuer.
Il est aussi prévu de planter un arbre.
Le conseil envisage de fermer l’emplacement des poubelles pour cacher et protéger ce lieu qui demeure réservé aux résidences secondaires.
Compte rendu du Conseil Municipal du 24/03/03
Le compte administratif des finances de la commune pour 2002 a été présenté par le maire. Le budget prévisionnel pour 2003 sera étudié et voté à la prochaine réunion du Conseil le 10/04/03.
Un bout du chemin de Dammard (au-delà de l’ancienne gare) était cultivé. M. POTEL a obtenu qu’il soit à nouveau utilisable, mais il faudra l’entretenir : chemin et talus.
Profitant de la réfection de la rue de la gare, le conseil avait envisagé l’enfouissement des lignes aériennes EDF et Téléphoniques. Le devis de ces travaux s’élève à 10.000 € pour EDF et 21.000 € pour le téléphone. Il faut faire la totalité du travail sinon cela n’aurait pas de sens. Pourtant ce montant nous semble, pour le téléphone, bien trop élevé.
Dans l’attente de subvention, le conseil décide de suspendre sa décision mais lance l’opération d’enquête publique pour effectuer les travaux de la route. Le Commissaire enquêteur proposé et accepté par le conseil est M. GODIN.
Le Conseil accepte l’ouverture d’une nouvelle classe à Chézy et demande une subvention pour l’équiper. Il y a toujours des problèmes de comportement dans le car de ramassage scolaire.
L’inauguration du nouveau Château d’eau (enterré) de « La Voie du Châtel » aura lieu le samedi 14 Août 2003. Il aura coûté 1 million d’€.
Compte rendu du Conseil Municipal du 10/04/03
Le compte administratif 2002, étudié lors de la séance du 24 Mars 2003, est approuvé par le conseil à l’unanimité.
L’affectation des résultats fait apparaître un solde positif de 35.048 € pour 2002, reporté sur 2003 et approuvé à l’unanimité.
La prévision des comptes pour 2003 est approuvée à l’unanimité.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions du maire d’augmenter légèrement les taux d’impositions de la commune pour 2003. Ils seront les suivants :
Pour l’entretien des bois, l’ONF nous a envoyé un devis de 1.649 €.
Il a été décidé d’acheter 2 buts pour la cour de l’école, pour permettre aux enfants de se détendre en attendant le car de ramassage.
Les monstres doivent passer à Chézy le 7 Juillet 2003.
La deuxième phase de l’étude d’assainissement est en cours. Elle va étudier la géographie du village puis effectuer un carottage (étude des sols) qui permettra la définition du zonage (regroupement de zone d’habitation suivant les possibilités d’assainissement).
TAXE En 2002 Taux de référence de l’état (obligatoire)
Voté pour 2003
d’habitation 6,40 6,50 6,53
Foncière (bâti) 6,88 6,98 7,02
Foncière (non bâti) 16,95 17,21 17,03
Professionnelle 6,17 6,26 6,20
Réunion du Conseil Municipal du 19/12/02
Travaux :
Les montants sont indiqués TTC, les subventions sont accordées sur le HT et la récupération de la TVA par la commune s’opère au bout de 2 ans.
M. POTEL a attendu d’avoir les devis des travaux envisagés pour décider de la réunion du Conseil et les lui soumettre.
Þ Chemin de la Muzarde (3 maisons neuves) : 10.764 €. Travaux prévus en janvier 2003.
Þ Préparation du terrain de jeux (hors montage) : 9.005 €. Travaux en janvier 2003.
Pour économiser le coût du montage des jeux (environ 4.000 €), il est prévu de demander l’aide de bénévoles (parents disponibles le week-end par exemple, avec des conseillers, calendrier à mettre en place avec les volontaires).
Nous espérons que nous serons entendus.
Þ Rue de la Fontaine Rouge : 13.873 € dont 7.545 € de subvention. Ruelle à l’eau (qui donne dans la rue au leu) : 2.223 €. Travaux prévus début 2003.
Þ Divers travaux d’entretien voirie : 2.681 €. Travaux 1 er semestre 2003.
Þ Pont de la Briqueterie : 2.921 €. Travaux début 2003.
Þ Rue de la gare : 49.000 € pris en charge par la DDE. Travaux en 2003/2004
Þ Sanitaire salle des fêtes : 15.500 € environ (attente devis et d’acceptation de subvention.
Þ Dans le cadre de la reconnaissance de notre commune comme « commune sinistrée », nous disposons d’une subvention exceptionnelle de 78 % sur des travaux entrant dans ce contexte.
M. POTEL a proposé des travaux sur la route de Vailly, rue de la Muzarde et divers petits travaux pour un montant de 43.193 €. Coût pour la commune 15.000 €.
Trois conseillers ont voté contre car leur demande d’ajouter des aménagements de bordure dans l’entrée du village (vers Vailly) n’a pas été prise en compte. Depuis il a été vérifié que ces aménagements, n’étant pas des réparations dues aux orages, ne pouvaient bénéficier de cette subvention.
Emprunt. Pour couvrir l’ensemble de ces dépenses, dont l’avance de TVA nous sera remboursée dans 2 ans (environ 24.000 €), le Conseil a voté à l’unanimité le principe d’un emprunt de 70.000 €. M.
POTEL est chargé de procéder aux démarches pour obtenir les meilleures conditions.
CCOC. M. POTEL a expliqué au Conseil les délibérations et décisions de la CCOC (voir détail dans le journal) : ouverture de la déchetterie, assainissement et augmentation de la TEOM (ordures ménagères).
Les bois communaux. La replantation de 6 hectares de forêt est engagée : 12.000 arbres vont être plantés après les coupes opérées en 2000 et 2001.
Épandage des boues. Le conseil a refusé à l’unanimité cet épandage provenant de la station d’épuration d’Achères car ces boues contiennent des métaux lourds qui s’accumulent dans les sols.
Halte garderie. Le conseil municipal s’engage à participer au fonctionnement de la halte garderie avec l’ADE-NOV pour un montant maximum de 2.156 € . Si le nombre d’enfants global prévu est plus important que celui de la base de calcul, ce montant sera diminué. De même, la participation d’enfants d’autres communes pourra réduire ce montant.
Classe supplémentaire. L’augmentation du nombre d’enfants dans le regroupement des écoles (Chézy, Dammard, Monnes) entraînera l’ouverture, probablement à Chézy, d’une classe supplémentaire. La salle est actuellement utilisée par la bibliothèque. Une réflexion est en cours, si cela se concrétise, pour trouver un nouvel espace à la bibliothèque.
Réunion du Conseil municipal le 11 juillet 2002
SUIVI du CANTONNIER
M. POTEL propose que M. VAN BELLEGHEM reprenne le suivi du travail de M. GERLACHE, notre cantonnier, pour trois raisons :
1. M. GERLACHE l’aurait assuré qu’il préférerait être suivi par lui
2. Il trouve plus facile de le contacter car il est proche de son poste de départ de travail et il s’occupe déjà du tracteur et du broyeur.
3. D’autre part il lui semble nécessaire de pouvoir dès 8 heures du matin avoir les instructions pour son travail de la journée, ce que M. VAN BEL-LEGHEM pense pouvoir
mieux assurer.
Sans mettre vraiment en doute la réalité de ces raisons, M. AMET accepte de permuter les responsabilités et de voir à l’usage le bénéfice de ce changement. Il n’y a pas eu de vote, mais plusieurs conseillers ont contesté ces raisons et manifesté leur désaccord, entre autre que ce soit l’employé communal qui choisisse son interlocuteur.
LE GÎTE RUE des ARDILLIÈRES
Le contrat de 10 ans, que la commune de Chézy avait avec les « Gîtes de France »,
arrive à expiration.
Pour le renouveler et conserver les « 2 épis » du logement, les « Gîtes de France » nous imposent des travaux (peintures, volets etc.) et un renouvellement du mobilier obsolète (cuisinière, literie, vaisselle, etc.).
Au vu du rapport de ce gîte (environ 30.000 Frs par an soit 4.500 Euros) et de l’investissement pour la remise en l’état (peut-être la même somme), Mr POTEL propose de louer ce logement. Il considère aussi que cela soulagera Mme POARD qui réceptionne les arrivants et assure le suivi de l’entretien du gîte.
Mme QUENDEZ rappelle qu’elle désire aider Mme POARD et qu’elle a déjà proposé ses services pour partager l’accueil. Parlant bien anglais, elle faciliterait le contact. A aucun moment, Mme POARD ne l’a sollicité. Celle-ci ne désirait pas que l’on quitte les « gîtes de France », craignant un problème de voisinage avec des locataires à demeure. Rester
avec les « gîtes » contraint aussi la commune à maintenir les locaux en bon état.
M. RICHARDOT a défendu l’intérêt d’accueillir des personnes extérieures au village et de garder la disponibilité d’un gîte communal. Le fait aussi que le logement donne sur la cour de l’école (porte et fenêtres) peut aussi poser des problèmes à terme avec celle-ci.
Après discussion générale et l’assurance donnée par M. POTEL à Mme POARD que le choix des futurs locataires sera discuté avec elle, la proposition est mise au vote.
Pour la location et la sortie des « Gîtes de France », 6 votes :
Mmes Poard et Waddington, MM Gojard, Potel, Simon et Van Belleghem.
Contre, 5 votes : Mmes Decock et Quendez, MM Amet, Bougon et Richardot.
RECTIFICATIF
Lors du Conseil Municipal du 11 avril 2002 nous avons annoncé à tort l’absence de Monsieur Van Belleghem. Étaient seuls absents excusés : Mme Decocq (malade) et M. Richardot (en congés).
Veuillez nous excuser pour cette erreur, en premier lieu, M. Van Belleghem lui-même.
Conseil Municipal du 11 avril 2002
(absents excusés : Mme Decocq et M. Van Belleghem et Richardot)
Le budget 2001 a été détaillé par M. POTEL et approuvé par les présents avec un
refus de vote de Mme QUENDEZ.
Elle demande une liste générale regroupant les grands ensembles – analytiques –
pour une meilleure lisibilité et compréhension des comptes. Celle-ci devrait être distribuée aux membres du Conseil quelques jours avant la réunion et le vote pour permettre étude et réflexion personnelle.
Une petite augmentation du taux de la part communale des impôts locaux a été
décidée.
Dans le cadre de l’éventualité d’achat de la ferme de la rue du Gué, un « Cahier des
Charges » avait été rédigé pour choisir un architecte qui ferait des propositions d’aménagement du site. Ce travail devait être subventionné à 80 % par la Région.
La DDE doit remettre une proposition de financement pour la réfection de la rue de la
Gare si le Conseil Municipal accepte le déclassement de cette départementale en communale.
Cette décision permettrait de pouvoir retailler les bordures et donc de remettre la route à la bonne largeur. Ce travail entraînerait la construction d’un muret (environ 60 mètres) sur toute la partie du talus qui avance sur la route. Un géomètre est venu borner la route à cet effet.
Il faut dire que ce problème entraîne des nuisances (passage et stationnement difficiles, haie qui déborde et fait de l’ombre, etc. …).
Les ordures ménagères
Rappelons que le CCOC a décidé d’avoir recours à la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) dès cette année. Voir notre numéro « 5 » du 20 octobre 2001.
Le tri des ordures doit permettre de minorer ce coût. Malheureusement, le volume augmente fortement et le tri, en particulier des plastiques, laisse à désirer. Pour les verres et les papiers c’est OK. Rappelons le principe :
1. Nous obtenons une ristourne sur le tonnage pour un bon tri.
2. À contrario, nous sommes fortement pénalisés s’il y a mélange. Il n’y a pas de
nouvelle séparation mais rejet.
3. En conséquence nous vous conseillons, en cas de doute, de mettre l’objet dans
votre sac poubelle.
Attention aussi : les grandes poubelles extérieures à côté du tennis sont réservées aux résidents qui viennent le week-end et ne peuvent pas déposer leurs ordures le vendredi. Trop de personnes du village les remplissent indûment et elles débordent. Le spectacle de cet endroit n’est pas ragoûtant. De plus le tri est mal respecté et les déposants le font à la sauvette. Faudra-t-il mettre un gardien ou supprimer cet emplacement ?
Nous voulons croire à votre civisme.
Conseil Municipal exceptionnel du 25 avril 2002
Le conseil se réunissait ce jour pour décider de donner pouvoir à M. POTEL,
maire de Chézy, d’engager les démarches d’achat de la ferme de la rue du Gué, après
s’être mis d’accord sur la façon dont on envisageait son utilisation (voir l’article
détaillé ci-contre).
Mme BOURGEOIS et M. DOMAIN (propriétaire) sont présents. Nous prenons
acte de la décision de Mme BOURGEOIS de faire jouer son droit de préemption.
Conseil Municipal du 25 avril 2002
Suite…
Compte-tenu de ce qui précède, le Conseil examine les travaux urgents à prévoir dans le
village. Deux projets ressortent :
1. Les routes et chemins
2. L’aménagement du village.
Décision : demande de devis pour faire le chemin de la Muzarde et la rue de la Fontaine
Rouge. Ceci même sans subvention car cela ne plus attendre.
Les subventions DDE de l’année sont épuisées, utilisées pour refaire une partie de
la route de Vailly en gravillonnage (10 Euros pour faire 1 mètre linéaire en 6 m de large).
Coût : 4.000 Euros moins 2.175 Euros de subvention.
Demande de devis pour décaper le bord des chemins communaux (environ 7 km). L’ordre de grandeur de prix doit être de 0,20 Euro le Ml (un côté de route). Ceci pour éviter la dégradation des eaux et les diriger vers l’extérieur.
Achat d’enrobé à froid (genre bitume) pour boucher un maximum de trous (cantonnier et
équipe verte) dans la rue « aux Leux » entre autre rue. Il va y avoir un problème de stockage.
Pour l’aménagement, faire un projet global :
Þ Aire de jeux
Þ Lavoir de la Fontaine rouge
Þ WC pour l’école et la salle des fêtes
Þ WC, vestiaire pour le terrain de sport,
que nous déposerons pour avoir des subventions par l’ADENOV et la région.
CONSEIL MUNICIPAL du 8 janvier 2002 (20h30-22h)
1) Une réunion spéciale est prévue le 21 février à 20h30 pour l’examen préliminaire du budget.
2) Deux achats ont été décidés fin novembre :
Le photocopieur et l’ordinateur seront disponibles début février.
3) Le conseil accepte à l’unanimité l’adhésion de la commune de SOMMELANS à la CCOC.
4) M. Laurent SIMON est désigné « délégué à la défense » par le conseil, à la demande de l’état. Son rôle n’est pas encore clair mais des précisions seront apportées ultérieurement par le ministère des armées.
5) La maison où habitait la famille HUTIN sera reconstruite. Un courrier a été envoyé à
‘LOGIVAM » pour demander que ne soit relogé qu’une famille sans enfant. Début d’enlèvement des gravas fin janvier
6) Une réflexion est en cours entre la DDE et la mairie sur la possible réfection de la rue de la gare et ses conséquences.
7) La déchetterie prévue à Neuilly St Front devrait ouvrir au début du 2ème semestre 2002. Elle sera située sur l’ancienne décharge.
8) La mise en route des 35 heures entraînera des modifications pour le personnel de la mairie :
– modification des horaires du cantonnier avec des horaires d’hiver (Novembre à Avril) de 19 h par semaine et d’été (Mai à Octobre) de 23 h par semaine. Il travaillera à Chézy un lundi sur 2 une semaine et un mercredi sur 2 l’autre semaine et tous les jeudis et vendredis. Salaire inchangé.
– les horaires de notre secrétaire de mairie qui sont de 17 heures par semaine ne peuvent pas être réduit. En conséquences le coût pour la mairie va augmenter.
9) Les travaux programmés vont être exécutés :
réfection du mur du cimetière, fossé et écoulement vers la rue du gué des déversements de la plaine (derrière chez Mme PEROT), électricité (fil traversant la cour de l’école et branchement sécurisé de l’ordinateur).
Compte rendu du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL du 20 novembre 2001 (20h30-22h)
(M. VANBELLEGHEM excusé)
Décisions ayant été acceptées par le conseil
1) Confirmation du prix mensuel de location du logement de l’institutrice
2) Épandage par la Sté GREENFIELD.
Pas d’opposition, sinon l’obligation pour la Sté d’avoir l’accord de l’agriculteur qui accepte
cet épandage. Condition de contrôle régulier des boues.
3) Pour le cimetière, affichage d’un avis réglementant la hauteur des arbustes plantés
(1m50 maximum), et envoi d’une lettre aux propriétaires des concessions concernées.
4) Décision d’effectuer la réfection du chapeau du mur du fond du cimetière, qui sera
effectuée par « l’équipe verte ».
5) Le devis pour la réfection du toit de l’église, d’un montant de 11.000 F ou 32.000
F suivant les travaux, va permettre de demander les subventions aux monuments historiques.
6) En décembre 2001, il sera replanté 300 hêtres, 100 châtaigniers et 30 merisiers.
Un devis de l’ONF pour travaux (aménagement d’un chemin) est contesté.
7) Le devis de la Sté GENARD (16.500 F TTC) va permettre d’effectuer les travaux
prévus derrière la maison de Mme PEROT (digue et tuyau d’évacuation vers la rue du
Gué). Le grillage sera retiré par le cantonnier.
8) Il a été décidé l’achat d’un ordinateur pour l’école de Chézy, comme cela a été fait à
Monnes et Dammard. La subvention de l’Éducation Nationale (4.000 F) sera réservée
à l’achat de logiciels éducatifs utilisés en commun par les 3 communes.
9) Le conseil donne délégation à MM POTEL et AMET pour décider du meilleur
choix à retenir entre la location ou l’achat d’un nouveau photocopieur. Deux modèles
sont en concurrence. La décision a été prise mercredi 21/11/01. Les meilleures conditions
(prix et matériel) ont été obtenues par la Sté RIEG et son appareil (TOSHIBA). Nous demandons une subvention pour ces achats (PC et photocopieur).
10) Notre électricien habituel (Mr Baton) étant indisponible et les problèmes électriques ne pouvant supporter de nouveaux retards, il a été décidé de rechercher un autre artisan.
11) Messieurs Simon et Gerlache s’occupent des sapins de Noël : un petit pour la salle
des fêtes et un grand (à décorer) sur la place. Mise en place pour le 10 décembre.
12) Nous allons demander à la DDE d’envisager la réfection de la rue de la gare et de
nous expliquer quelles en seront les conséquences.
Informations
A) Une réunion est à prévoir avec les maires de Brumetz et d’Hautevesne pour officialiser la répartition des jours et horaires de M Gerlache entre les communes et réfléchir aux conséquences du passage aux 35 h des employés municipaux.
Nous recherchons une solution pour ne pas trop augmenter les charges de la commune.
B) Notre participation obligatoire aux frais forfaitaires d’entretien des « pompiers » a été augmentée cette année de 34 %, ce qui donne une augmentation de 50 % sur 2 ans.
C) Le tableau restauré de l’église de Chézy sera accroché par un technicien du « Patrimoine » en décembre 2001.
D) L’ouverture à Chézy de la crèche itinérante (halte garderie) est acquise. Date à définir.
E) Il y a maintenant 95 enfants dans le regroupement scolaire.
F) Des parents qui veulent retravailler recherchent une solution pour le repas de midi de
leurs enfants. Une réflexion est en cours. Ai-dons-les à résoudre ce problème.
G) Des projets ont été soumis au Conseil sur la future « aire de jeux ». Présentation des possibilités le 15/12 dans la salle des fêtes (11h à 12h).
PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL : MARDI 08 JANVIER 2002.
Ordre du jour : Le budget et divers
Conseil municipal du 25/09/01
Tous présents, de 20h30 à 23h30
1/ Le conseil a continué de travailler pour le relogement de la famille HUTIN et des diverses modalités urgentes, permettant ainsi d’attendre une solution définitive par LOGIVAM (société HLM qui logeait la famille) dans la proche région. Des réunions
sont prévus avec le sous-préfet de Château Thierry, LOGIVAM et différents organismes
susceptibles d’aider au relogement.
Le conseil s’engage à ne pas dépasser la durée de la période d’accueil initialement proposée par la famille UCCIANI.
2/ Attente du devis pour finir de réparer le toit de l’église et obtenir la subvention. Avec
pose de grillage sur les ouvertures pour interdire l’accès aux pigeons.
3/ Passage à l’euro. Décision de se contenter d’arrondir les sommes au plus proche :
loyer des gîtes, photocopies, location de la salle des fêtes, etc.
4/ Décision de changer la photocopieuse qui est en train de rendre l’âme au bout de 10 ans de bon et loyaux services. Une étude a été menée pour choisir entre un achat (il faut compter 25.000 F.) ou une location (environ 5.000 F. par an) pour un matériel plus moderne. Décision fin octobre.
5/ Le conseil accepte sans dédommagement de reprendre avec Brumetz, la journée de travail du cantonnier par semaine que St Gengouth bandonne
A) Le cantonnier travaillera dorénavant pour la commune 1 lundi et 1 mercredi sur 2 et tous les jeudis et vendredis.
B) Le devis pour effectuer les travaux de la « rue du gué » (interception des eaux venant des champs) est arrivé : environ 20.000 Fr. Les travaux commenceront en Octobre.
C) Inscriptions à la mairie pour les coupes de bois jusqu’au 30/10/01.
D) Étude pour l’achat d’un ordinateur à l’école, subventionné 4.000 Fr.
E) Le spectacle de Noël des enfants aura lieu le dimanche 16/12 à 14h30.
F) Convocation de la commission « Environnement » le Vendredi 5 Octobre à 20h30 à la mairie.
G) Prochain conseil le 20 Novembre .
6/ DIVERS
Conseils municipaux des 17 janvier , 21 février et 29 mars 2006.
Pour mieux suivre la vie de la commune et permettre à tous les conseillers de donner leur avis et faire des propositions, il a été décidé en 2005 de prévoir les réunions du conseil à l’avance et plus régulières. Cela permet aussi de voir les sujets plus à fond sans que ces réunions s’éternisent lorsque trop de sujets sont à débattre. Ces réunions ont été consacrées principalement à l’approbation (à l’unanimité) du budget 2005 et à la préparation de celui de 2006 (budget prévisionnel : 2 abstentions).
Pour la « taxe d’habitation », la part qui revient à la commune a été augmentée à l’unanimité par les conseillers, telle que ci-dessous. Malgré ces augmentations, nécessaires à l’équilibre de son budget, Chézy se retrouve parmi les communes du canton les moins imposées.
Taxe d’habitation : 2005 = 6,95 2006 = 7,65
Foncier bâti : 2005 = 7,50 2006 = 8,25
Non bâti : 2005 = 17,46 2006 = 18,32
Taxe professionnelle : 2005 = 6,50 2006 = 7,02
Exactions
Il semble que Chézy soit l’objet, en ce moment, de vandalisme.
Plusieurs véhicules ont fait l’objet de vol ou de tentative de vol et d’effractions.
Le projecteur de la place, qui illumine notre église, a été volé.
Les vitraux de notre église sont régulièrement caillassés. On a compté 124 vitraux cassés. Un carreau coûte 14€ auquel il faut ajouter la mise en place évaluée au minimum à 300€. Des grillages de protection seront installés. Un devis reçu se monte à 11.000€.
La mairie a porté plainte dans ces deux affaires.
Le nouvel arbre (noyer donné par M. GOJARD en mars) planté dans l’aire de jeu a été brisé. la pancarte réglementaire cassée sur l’aire de jeux, a dû être remplacée.
Tous ces événements sont déplorables et coûtent à la commune donc à nous tous. Soyons vigilants et respectueux du bien commun.
Travaux pour la mise aux normes du téléphone
Malgré la publicité de France Télécom qui dit s’être engagé pour équiper l’ensemble du territoire en « haut débit pour tous » en 2006, Chézy qui est à 80 Kms de Paris à un service téléphonique déplorable : coupures (par exemple les ¾ du village du 9 mai à 17h au 10 mai à 15h), écoute d’un autre numéro, brouillage, etc. et ne bénéficie pas des options que l’on peut attendre d’un abonnement plein tarif. Des travaux ont enfin été entrepris par France Télécom dans le village en mai 2005 pour y remédier mais n’ont pas été terminés. Depuis, malgré de nombreux contacts, lettres et coups de téléphone pour comprendre et avoir une information, nous sommes toujours dans le flou et sans réponse de France Télécom. Les dates pour la suite des travaux sont non tenues et reportées régulièrement.
Trois opérations restent à effectuer pour avoir enfin un service téléphonique normal et pouvoir de ce fait, accéder à « ADSL » :
1. Enterrement d’un câble de la sortie du village jusqu’au carrefour vers Gandelu (2,5 Kms) où la connexion s’établira. Ce travail était programmé pour mars 2006 mais est reporté encore une fois. On nous parle maintenant du second semestre 2006.
2. Remplacement de notre armoire de diffusion de 40 postes pour 180 abonnés et installation d’un nouveau poste de 400 sorties.
3. Raccordement des abonnés et suppression de la ligne téléphonique aériennes vers Gandelu.
Fuites rue du Gué.
Les nombreuses fuites d’eau de la rue du Gué sont la preuve de la vétusté des canalisations : 3 en 2003, 1 en 2004, 3 en 2005 et 3 en 2006. Le Syndicat des eaux qui gère le réseau a été contacté par notre maire et un plan de rénovation est étudié. Nous vous tiendrons au courant de l’avancement du dossier. Cette partie de rue, sans trottoir, peu praticable et dangereuse pour les parents et enfants qui vont à l’école, ainsi que pour les personnes âgées, devra être aménagée. Un contact a été pris avec un responsable de la DDE pour une proposition et un devis. Nous voudrions essayer de lier les 2 opérations,
Syndicat des eaux et DDE.
Le déficit 2005 est comblé par les excédents de 2004 (grâce aux emprunts) et on voit bien le peu de marge dont la commune dispose pour faire face aux nombreux besoins exprimés (entre autre la réfection de la rue du Gué). Aussi les frais causés par le vandalisme sur les vitraux de l’église (entre autre) qui impose de grillager les ouvertures pèsent- ils encore plus.
TRAVAUX imminents pour 2006.
RECETTES 2002 2005
Impôts locaux 41963 48887 + 16,7 % en 3 ans, avec les nouveaux arrivants
Dotations État 50738 55729 + 9,8 % C’est la partie que l’état verse à la commune
Location chasse 6877 6864 Stable
Locations gîte et logement 12677 11476 Stable
Divers 4176 2488
Totaux 116431 125444
Subventions + TVA 16502 39922
On récupère la TVA au bout de 2 ans. Le montant subven-tion
tient compte du pont de Louvry
Ventes de bois 887 623 On est dans une période creuse
Cumul 133820 165989
DEPENSES 2002 2005
Personnel 29433 34207 + 16,2 % Salaires et charges
Gestion courante 17059 17571 Partie administrative et gestion , stable
École 22311 24404 20 % C’est ce que nous coûte la scolarisation des enfants
Énergie 14173 15565 L’éclairage publique et le chauffage (école, mairie, gite)
Fonctionnement 14128 15271 Entretien dela commune, des bâtiments et des bois
Divers 11352 14676 Taxes, assurances, fêtes, CCAS
Totaux 108456 121694
Remb, Emprunt 2310 11326
Travaux 43405 41531
2002 (église, photocopieuse, aire de jeux, voirie) et en
2003 (Pont de Louvry et éclairage : 6 points lumineus)
Cumul 154171 174551
SOLDE -20351 -8562
Budget 2005
Compte rendu de la Réunion publique du samedi 20 mai à 11h
Réunis dans la salle communale, une trentaine d’habitants du village ont écouté M. RICHARDOT
faire un bilan de l’état actuel de notre réseau téléphonique dont les conséquences sont connues de tous (mauvaise qualité des communications, pannes fréquentes, haut débit impossible …) et des reports successifs des travaux prévus depuis plusieurs années. Nous avons débattu des différents moyens de pression envisageables pour obtenir de France Télécom la réalisation rapide du remplacement des câbles conducteurs de Chézy jusqu’au carrefour de Gandelu, (les travaux dans le village sont déjà réalisés), changement du répartiteur de la place de l’Église, l’actuel étant totalement obsolète (40 lignes pour 180
abonnés). Trois modalités ont été choisies :
1/ En direction des médias : Union, journal de l’Aisne, Agir en Picardie, Val… Mmes Baron, Follina, Moncaut, Lourdel, Mrs Couffrant, Amet, Bougon et Richardot se retrouveront le mercredi 26 Mai à 20h pour écrire un texte susceptible de paraître dans la presse.
2/ Mme De Colombel se charge d’écrire une lettre type, qui vous sera distribuée en même temps que le prochain journal, à charge pour chacun d’entre vous, soit de la signer telle quelle, soit de s’en inspirer et d’en faire une mouture plus personnalisée, afin de l’envoyer à l’adresse qui sera jointe. Vous trouverez aussi dans ce journal différentes adresses électroniques de services de France Télécom, afin que nous arrosions un maximum de personnes concernées.
3/ Une délégation composée d’environ 5 personnes (selon la date, Mmes Follina, Quendez, Mrs Bednard, Richardot, Bougon, Amet …) , se rendra la semaine du 6 juin au centre régional de France Télécom avec notre pétition afin d’y exprimer notre volonté d’obtenir rapidement la mise aux normes modernes de notre réseau .
Nous nous déclarons « Collectif des habitants de Chézy pour la modernisation du réseau téléphonique », et envisageons de durcir nos modalités d’action si nous n’obtenons pas satisfaction…
Brigitte QUENDEZ
Conseils municipaux des 19 septembre et 21 novembre 2006.
Vous pouvez toujours y assister. N’hésitez pas.
Travaux pour l’église :
Il est urgent de s’occuper d’un bout abîmé de la toiture qui entraînerait,
si l’on n’intervient pas, des dégâts et des frais plus importants. Les membres du conseil acceptent de procéder à ces réparations exceptionnelles, mais attendent les subventions
pour la protection des vitraux.
Un dossier est déposé et la réparation des vitraux cassés sera lancée après mise en place des grillages.
Nous attendons le bon vouloir de la société qui doit réparer l’horloge et qui tarde à intervenir (devis de 1.500 €). Samedi 2 décembre les aiguilles sont posées mais n’indiquent pas encore la bonne heure.
Bois communaux :
Les plantations prévues seront effectuées la semaine 48 et s’étaleront sur 3 semaines (environ 15 jours de travail). L’ONF nous fait cadeau de 1.700 protections cerfs, pour nous remercier de l’implication de la commune (en particulier de Monsieur Laurent SIMON). Il y aura aussi un martelage de résineux pour éclaircir, couper et vendre les arbres malades (environ 800 m3 possibles à vendre).
École
Nous avons rouvert une classe à Chézy en 2003. Mais les enfants grandissent et partent au collège, et d’autres enfants ne profitent pas de l’école de la commune. Le SER, Syndicat des Ecoles Regroupées de CHEZY (pour les CE2, CM1 et CM2), DAMMARD (maternelle et CP) et MONNES (CE1) note que l’on est passé de 115 élèves en 2003 à 98 en 2006. En septembre 2007, si les prévisions restent à 89 élèves, une classe fermera à Chézy, ce qui serait très dommageable, sachant que le niveau des élèves sortant de notre regroupement scolaire est, depuis 3 ans, le meilleur pour l’entrée au collège de
Neuilly, avec des résultats supérieurs à la moyenne nationale…
ADSL
Le conseil municipal a décidé de mettre ADSL à la disposition de la mairie et de l’école. Nous étudions la meilleure et la plus simple configuration.
Fêtes de fin d’année : Reconduction des mêmes modalités de financement par la commune du spectacle et des cadeaux de Noël pour les enfants.
Rappel : Dépôt d’ordures gratuit :
il y a une déchetterie à Neuilly St Front ouverte les lundis et vendredis l’après midi ainsi que les mercredis et samedis le matin et l’après-midi.
RECETTES 2005 2006
Impôts locaux 48887 52770 Nouveaux arrivants et taux augmentés de 2,7 %
Dotations Etat 55729 61488 C’est la partie que l’état verse à la commune :
(suivant nombre d’habitants et taux)
Location chasse 6864 7106 Stable
Locations gîte et logement 11476 10951 Stable
Divers 2488 7239
Totaux 125444 139554
Subventions + TVA 39922 15093 On récupère la TVA au bout de 2 ans.
Ventes de bois 623 15070 Vente de chênes de la réserve (éclairci).
Cumul (A) 165989 169717
DEPENSES 2005 2006
Personnel 34207 32891 Salaires et charges
Gestion courante 17571 17186 Partie administrative et gestion , stable
École 24404 23052 C’est ce que nous coûte la scolarisation des enfants
Énergie 15565 20266 L’éclairage public et le chauffage : école, mairie, gîte
Fonctionnement 15271 9690 Entretien de la commune, des bâtiments et des bois
Divers 14676 13408 Taxes, assurances, fêtes, CCAS, téléphone, poste
Totaux 121694 116493
Remboursement Emprunt 11326 9630
Travaux 41531 10841
Cumul (B) 174551 136964
SOLDE (A-B) – 8562 32753
Les comptes pour 2006
Compte rendu du Conseil municipal du 19 juin 2007, de 20h30 à 23h.
Pour la vente des parcelles communales une enquête publique est ouverte. Gilles BOUGON est désigné commissaire enquêteur .
Les travaux de la rue du Gué seront lancés début 2008 et supervisés par M. GODIN géomètre qui coordonnera leur préparation.
Accord du conseil pour accepter la fusion de notre syndicat des eaux dans l’union USESA : Union des Syndicats des Eaux du Sud de l’Aisne.
Des devis pour la réfection du tennis (tournant autour de 4.500 €) ont été présenté au conseil. Compte tenu du montant, il a été décidé :
1) d’essayer d’obtenir des subventions,
2) de rechercher à relancer le club de tennis en recherchant des joueurs et animateurs.
Organisation des aides pour le concert du vendredi 27 juillet (montage, démontage, rangement) :
Les personnes, désireuses de donner un coup de main, peuvent contacter Mr RICHARDOT à la mairie.
CONSEIL MUNICIPAL du 24 Janvier 2008. De 20h30 à 23h30
M. VAN BELLEGHEM absent excusé.
M. POTEL a présenté l’état du budget réalisé en 2007. Il ressort avec un solde positif de 22.839 €.
Les dépenses s’élèvent à 150.805€ dont 24.896€ de remboursement d’emprunt et d’investissement.
Les recettes se montent à 173.644€ mais il faut noter une vente de bois pour 28.419€.
1/ Travaux de la rue du Gué.
Une réunion de chantier est prévue avec les 3 sociétés qui vont intervenir dans cette rue (Sté TPA de LAON pour l’eau, Sté GENARD pour les trottoirs et la DDE pour le goudronnage) et des membres du conseil municipal.
2/ Travaux spéciaux.
En raison de l’augmentation ponctuelle du travail de la secrétaire de mairie, les sommes payées par l’État pour ces travaux lui seront reversées.
3/ USEDA.
À l’unanimité, les membres du conseil acceptent les modifications du contrat avec l’USEDA (Syndicat intercommunal pour l’électricité).
4/ Indemnités du percepteur.
Accord unanime mais contraint pour payer les indemnités du percepteur, soit 100,40€ et 16,73€, au prorata temporis de chacun.
5/ Grillages de l’église.
La subvention du Conseil Régional pour grillager les ouvertures de l’église est arrivée. Elle s’élève à 40% du devis de 10.887€ HT. Les vitraux cassés seront remplacés dès l’installation des grillages. L’assurance a versé 3.400€ sur les 3.675€ du devis présenté. Nous attendons le résultat de la demande de subvention faite au Conseil Général .
6/ Tennis.
La subvention pour la réfection du tennis a été refusée compte tenu de son utilisation actuelle. Mais l’association existe toujours et paie son assurance, ce qui permettra de relancer des activités en fonction des demandes.
Il est envisagé un démoussage du terrain par le cantonnier avec un produit adéquat.
8/ Élagage.
Deux devis, pour élaguer l’arbre de la place et les bouleaux de l’ancien gîte, ont été reçus en mairie. C’est l’entreprise LEGRAS de Chézy qui a été retenue comme moins disante (la moins chère).
9/ Porte de l’église.
La porte de l’église avait besoin d’être repeinte et le bas de porte refait. Suite à la décision du précédent conseil ( 27/11/2007), un second devis a été déposé par une entreprise de Chézy (BANCARO). C’est elle qui a été retenue comme moins disante.
10/ Rue de la Fontaine Rouge.
Malgré la réfection récente de cette rue, des trous sont en formation et l’eau stagne en divers endroits.
Le trafic important, le passage du camion des ordures et un profil ingrat de la chaussée de cette rue expliquent la détérioration. Le rafistolage effectué par le cantonnier de la commune ne suffit pas. Il a été décidé de demander à la DDE un devis pour remédier à ce problème. Le devis reçu qui s’élève à 23.800€, ne comporte pas d’explication précise et parait excessif au vu du besoin. Il a été décidé de demander à la Sté GENARD,
qui va travailler incessamment rue du Gué, de faire une proposition.
11/ Questions diverses.
Assainissement : M. POTEL distribue 3 lettres de demande d’information concernant l’assainissement collectif et les possibilités de subvention à l’Agence de Bassin Seine Normandie, au Conseil régional et au SIAN de LILLE (syndicat d’assainissement). Il soumet au conseil un système « EPUR » (semi collectif) et propose une visite chez l’installateur le 04/02/08 (MM. Potel, Amet et Bougon). La lettre de VEOLIA a été
remaniée en ôtant les impératifs de mise aux normes qui ne sont pas de son ressort. Il lui est aussi demandé de commencer ses contrôles par les communes ayant choisi le non collectif. La commission d’assainissement se réunira dans la salle communale le mardi 05/02/08.
Éoliennes : Attente du permis de construire pour les éoliennes de Chézy.
Élections : Les 9 et 16 mars 2008 se tiendront les élections communales et cantonales.
Prochaine réunion du conseil le mardi 26 février 2008.